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Documents en lien avec les mesures du rapport Rebâtir la confiance

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du Québec SAA Secrétariat aux affaires autochtones (ministère du Conseil exécutif) SAJ Secrétariat à la jeunesse (ministère du Conseil exécutif) SCF…

Update : September 27, 2023

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Update : September 27, 2023

Étude juridique sur la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l’information (RLRQ c C-1.1) – Mandat du ministère de la Justice du Québec

pdf 2.20 Mb 91995_LCCJTI_Etude_MJQ_VF.pdf

110 108 Le secrétariat du Conseil du Trésor donne une définition pour le moins englobante de la notion de « technologies de l’information » (au pluriel).…

Update : January 23, 2024

Le Québec et ses ressources naturelles : Comment en tirer le meilleur parti

pdf 1.75 Mb RA_allaire-quebec-ressources-naturelles_2013_MCE.pdf

whether national or subnational (including, e.g., at the state, provincial, county, district, municipal and territorial levels).” (Nadler, Tayne and Park,…

Update : December 18, 2018

Documents relatifs au dénombrement d’élèves HDAA

pdf 2.20 Mb 23-350_Diffusion.pdf

supervision à la maison 10 heures par semaine; une scolarisation en centre hospitalier; un répit-conseil et un encadrement d’un technicien en éducation…

Update : April 25, 2024

Documents relatifs au dénombrement d’élèves HDAA

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supervision à la maison 10 heures par semaine; une scolarisation en centre hospitalier; un répit-conseil et un encadrement d’un technicien en éducation…

Update : April 25, 2024

M42408_Diffusion.pdf

pdf 8.73 Mb M42408_Diffusion.pdf

Établissements d'hébergement touristique général Notre-Dame-des-Bois 139, route du Parc J0B2E0 GROUPE CONSEIL STRATEGIK INC. 075596 Établissements…

Update : March 4, 2024

M42408_Diffusion.pdf

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Établissements d'hébergement touristique général Notre-Dame-des-Bois 139, route du Parc J0B2E0 GROUPE CONSEIL STRATEGIK INC. 075596 Établissements…

Update : March 4, 2024

23-574 Partie 4 - Copie.pdf

pdf 28 Mb 22-574_Partie_7.pdf

EHDAA 0,00 CONSEIL D'ÉTABLISSEMENT AVÉ MARIA 0,00 CONSEIL D'ÉTABLISSEMENT CURÉ-À-PETIT 0,00 CONSEIL D'ÉTABLISSEMENT DE LA CHANTIGNOLE 0,00 CON…

Update : October 27, 2023

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Update : October 27, 2023

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