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de pouvoir, d’influence et d’autorité ciblé pour les membres d’un groupe d’activités socioculturelles ou d’une équipe sportive – Existence de ces rapports…

de pouvoir, d’influence et d’autorité ciblé pour les membres d’un groupe d’activités socioculturelles ou d’une équipe sportive – Existence de ces rapports…

caisse* n.d. n.d. n.d. n.d. n.d. n.d. 84 – Souplesse dans la comptabilisation de l’inventaire* n.d. n.d. n.d. n.d. n.d. n.d. 85 – Exemption d’effectuer des…

caisse* n.d. n.d. n.d. n.d. n.d. n.d. 79 – Souplesse dans la comptabilisation de l’inventaire* n.d. n.d. n.d. n.d. n.d. n.d. 79 – Exemption d’effectuer des…

caisse* n.d. n.d. n.d. n.d. n.d. n.d. 79 – Souplesse dans la comptabilisation de l’inventaire* n.d. n.d. n.d. n.d. n.d. n.d. 79 – Exemption d’effectuer des…

faire état, dans son rapport annuel de gestion, du nombre d’étudiantes et d’étudiants exemptés du paiement du montant forfaitaire en vertu du critère d’exemp…

faire état, dans son rapport annuel de gestion, du nombre d’étudiantes et d’étudiants exemptés du paiement du montant forfaitaire en vertu du critère d’exemp…

avril 2019, les gouvernements du Québec et du Canada ont conclu l’Accord bilatéral pour la mise en œuvre du Fonds des pêches du Québec (FPQ) pour une durée…

nombre maximal d’intervenants et d’intervenantes susceptible d’œuvrer auprès des personnes d’âge mineur et des personnes handicapées des milieux du loisir et…

nombre maximal d’intervenants et d’intervenantes susceptible d’œuvrer auprès des personnes d’âge mineur et des personnes handicapées des milieux du loisir et…