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Étude de faisabilité quant à l’implantation de bracelets anti-rapprochements

pdf 8.04 Mb etude_faisabilite_bracelets_anti_rapprochement.pdf

conjugale. Le BAR figure parmi les différentes mesures préconisées pour réduire la violence conjugale et offre un certain nombre de bénéfices. Une analyse de…

Update : February 23, 2022

Copie du document Allocation initiale des cégeps - année 2025-2026.

pdf 1.20 Mb 25-191_Diffusion.pdf

................................................................... R7 R108 – Consolidation de l’offre de formation…

Update : July 24, 2025

Le Bioalimentaire économique - Bilan de l'année 2024

pdf 3.65 Mb BU_Bioalimentaire_economique_Bilan_2024_MAPAQ.pdf

divers éléments (taux d’intérêt, coût du matériel, prix, demande, taux de change, politiques gouvernementales, etc.). Ils sont sensibles à la conjoncture…

Update : September 24, 2025

Activités sur la violence dans les relations intimes

pdf 2.10 Mb PPVI-Outil-CCQ-Violence-relations-intimes.pdf

détecter et faire cesser cette violence. Le programme d’études Culture et citoyenneté québécoise offre des occasions d’aborder ces éléments de contenu avec…

Update : March 18, 2025

Rapport sur l'application de la Loi sur les assurances et de la Loi sur les sociétés de fiducie et les sociétés d'épargne - Mars 2013

pdf 859 Kb AUTFR_loiassusoc.pdf

saines pratiques commerciales. Elle doit à cet égard informer adéquatement les personnes à qui elle offre un produit ou un service et agir équitablement dans…

Update : October 10, 2023

Rapport sur l'application de la Loi sur les assurances et de la Loi sur les sociétés de fiducie et les sociétés d'épargne - Mars 2013

pdf 859 Kb AUTFR_loiassusoc.pdf

saines pratiques commerciales. Elle doit à cet égard informer adéquatement les personnes à qui elle offre un produit ou un service et agir équitablement dans…

Update : June 27, 2025

Orientations du ministre de la Sécurité publique en matière de sécurité incendie, mai 2001

pdf 580 Kb orientations_msp_securite_incendie.pdf

du niveau de protection contre les incendies. Utilisé suivant une approche prospective, cet outil offre aux décideurs, élus ou gestionnaires municipaux, la…

Update : December 16, 2020

Document fourni en réponse : Avis sur l’enseignement et l’apprentissage de la géographie et de l’histoire et sur l’éducation à la citoyenneté à l’enseignement primaire (juin 2023)

pdf 4.01 Mb 25-132_Diffusion.pdf

Bédard et Tardif répertorient les programmes successifs de 1861 aux années 1980. La typologie proposée offre une structure qu’empruntent les sections…

Update : July 8, 2025

Projet de règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

pdf 3.40 Mb air-recuperation-valorisation-produits-entreprises-10-2021.pdf

huiles usagées xi PRÉFACE Politique gouvernementale sur l’allègement réglementaire et administratif – Pour une réglementation intelligente La Politique gouve…

Update : August 20, 2025

La représentation politique des femmes dans les municipalités du Québec : étude d’enjeux existants

pdf 1.10 Mb ETU_representation_femmes_politique.pdf

été conduite auprès de femmes ayant participé à l ’École Femmes et Démocratie (de 2004 à 2009), qui offre des formations aux femmes souhaitant se lancer en…

Update : October 24, 2023

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Activités sur la violence dans les relations intimes

Rapport sur l'application de la Loi sur les assurances et de la Loi sur les sociétés de fiducie et les sociétés d'épargne - Mars 2013

Rapport sur l'application de la Loi sur les assurances et de la Loi sur les sociétés de fiducie et les sociétés d'épargne - Mars 2013

Orientations du ministre de la Sécurité publique en matière de sécurité incendie, mai 2001

Document fourni en réponse : Avis sur l’enseignement et l’apprentissage de la géographie et de l’histoire et sur l’éducation à la citoyenneté à l’enseignement primaire (juin 2023)

Projet de règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

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