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le collège » prévue au RREC), objectifs et standards (compétences), DEC de référence. Création ou retrait de cours, redistribution des heures et des unités…

n, notamment les frais d’occupation d’immeubles, la participation de l’employeur aux régimes de retraite, les coûts de la collecte sélective ainsi que…

sont déjà disponibles (écoles, loisirs, protection incendie, eau potable, transport en commun) en retrait des milieux naturels et agricoles. ÉTUDE DES…

devez transmettre à la présidente ou au président d’élection un avis signé en ce sens. Un avis de retrait de candidature est également nécessaire si, avant…

dans un avis publié en 2019 et portant sur la formation, il soulevait les enjeux que comporte le retrait de programmes de formation de l’offre de certaines…

sa viabilité réelle sur le terrain est compromise. Certains organismes s’interrogent même sur le retrait d’équipements de sécurité, pourtant indispensables,…

Toute fausse déclaration entraînera automatiquement le rejet de la demande et, le cas échéant, le retrait des places autorisées. Demande de révision À la…

Toute fausse déclaration entraînera automatiquement le rejet de la demande et, le cas échéant, le retrait des places autorisées. 3.2 Demandes de révision À…

l’enseignement ordinaire à temps plein entre 2004 et 2014. Un soutien est aussi possible pour le retrait d’un programme d’études techniques et la promotion…

novembre 2023, 177 projets d’infrastructures sont suivis dans le cadre de la LCACPI, à la suite du retrait de 5 projets au MEQ, au MES, au MSSS et au MTMD…