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L’ensemble des courriels échangés en lien avec le calcul de capacité d’accueil de l’école de La Source, Mascouche entre M. Jonathan Gaudet (ou tout autre personne du CSSDA) et les représentants du MEQ entre le 6 janvier-23janvie

pdf 264 Kb 22-490_Diffusion.pdf

pouvant répondre à votre demande. Toutefois, les correspondances produites par le centre de services scolaire sont masquées ou retenues en vertu de l’article…

Update : March 31, 2023

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Update : March 31, 2023

Droits de scolarité au collégial 2023-2024

pdf 1.07 Mb avis-CCAFE-collegial-2024.pdf

(public, privé) au trimestre d’automne, par pays de citoyenneté (10 principaux), pour les années scolaires 2015-2016 à 2023-2024…

Update : January 30, 2025

Liste numérique des codes d'utilisation des biens fonds

xlsx 179 Kb CUBF_MEFQ.xlsx

coupés-cousus pour enfants et bébés 2631 315291 Industrie de la confection de vêtements pour enfants et bébés 2632 315291 Industrie de sous-vêtements et de…

Update : August 7, 2024

Liste numérique des codes d'utilisation des biens fonds

xlsx 185 Kb CUBF_MEFQ.xlsx

coupés-cousus pour enfants et bébés 2631 315291 Industrie de la confection de vêtements pour enfants et bébés 2632 315291 Industrie de sous-vêtements et de…

Update : July 16, 2025

Normes sur la superficie des cuisines dans les écoles - Guide pour l’estimation du coût total d’un projet de construction ou d’agrandissement d’école – Formation générale -Programme fonctionnel et technique pour l’aménagement physique d

pdf 5.49 Mb 22-536_Diffusion.pdf

votre demande relèvent davantage de la compétence d’un autre organisme public ou produit pour son compte. En vertu de l’article 48 de la Loi, nous vous…

Update : April 11, 2023

Normes sur la superficie des cuisines dans les écoles - Guide pour l’estimation du coût total d’un projet de construction ou d’agrandissement d’école – Formation générale -Programme fonctionnel et technique pour l’aménagement physique d

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votre demande relèvent davantage de la compétence d’un autre organisme public ou produit pour son compte. En vertu de l’article 48 de la Loi, nous vous…

Update : April 11, 2023

Engagements financiers - Octobre 2022

pdf 0.99 Mb octobre2022.pdf

médicale nationale du préhospitalier GESTION ÉLYSE BERGER PELLETIER INC. Québec 97 632,00 $ 11 638,00 $ Ajout de montant supplémentaire pour réaliser le…

Update : January 10, 2025

Mémoire budgétaire_FCC_2026-2027.docx

pdf 551 Kb Federation_canadienne_contribuables.pdf

cible. L’intention d’ajouter 9,5 milliards de dollars d’emprunts en 2026-2027 accentue encore la pression sur les finances publiques et réduit la marge de…

Update : February 17, 2026

Réponse à une demande d'accès à l'information

pdf 1.91 Mb reponse-1-F2023167.pdf

places Le Kangourou 1 Pont-Rouge Partenaire : municipalité 12 enfants / 2 RSGE Le Kangourou 2 Pont-Rouge Partenaire : municipalité 9 enfants / 1 RSGE avec…

Update : April 11, 2024

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Droits de scolarité au collégial 2023-2024

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