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par rapport à l’exercice 2021-2022 est attribuable principalement au redressement important de subventions effectué, au cours de cet exercice, dans le cadre…

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service de surveillance de façon sporadique ne sont pas pris en considération dans le calcul de la subvention.) Nombre total d’élèves 2.2 Information sur les…

gramme-educatif FO-1652 (04-2026) Ministère de la Famille Page 3 de 5 Section 3 – Gestion des subventions Section 4 – Gouvernance et gestion des ressources…

n des programmes de subventions accordées aux artistes ainsi qu’une mise à jour du programme Culture à l’école. Nous recommandons d’étendre les critères…

comportant les définitions associées. • Exemple-SIF-ARF Subvention finale Calculs détaillés des subventions du ministère de la Famille • Exemple-subvention…

réseau 10620 Règles budgétaires et de l’occupation 10630 Traitement des subventions 10640 Demandes de révision du calcul de la subvention 10650 Redressement…

différents investissements, aides financières et montants accordés, quels qu’ils soient (prêt, subvention, capital-investissement, décret, programme…

différents investissements, aides financières et montants accordés, quels qu’ils soient (prêt, subvention, capital-investissement, décret, programme…

réponse à votre demande d’accès visant à obtenir le ou les documents suivants : • La liste des subventions et/ou aides financières octroyées par votre…