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dans le cadre des formations; ▪ aux frais d’appariteurs et de surveillants pour les examens; ▪ à l’achat de matériel non réutilisable nécessaire aux…

dans le cadre des formations; ▪ aux frais d’appariteurs et de surveillants pour les examens; ▪ à l’achat de matériel non réutilisable nécessaire aux…

ou pour son compte, le responsable doit, dans le délai prévu par le premier alinéa de l’article 47, indiquer au requérant le nom de l’organisme compétent et…

culturelles et des confessions religieuses 3650 Relations interculturelles 3700 SOUTIEN AUX ORGANISATIONS ET AUX ENTREPRISES 3800 Développement de…

matière de gestion des plaintes, d’accès aux documents ou d’accès à l’information et afin de respecter la politique gouvernementale « L’accès aux documents…

matière de gestion des plaintes, d’accès aux documents ou d’accès à l’information et afin de respecter la politique gouvernementale « L’accès aux documents…

plus publié depuis 2022-2023. Il est à noter que ce volume ne faisait pas partie des comptes publics. En effet, les comptes publics sont constitués de deux…

gouvernement du Québec dans les médias sociaux, sur les comptes de l’Organisme. Identifier les comptes du Ministère dans les publications. Les comptes sont…

gouvernement du Québec dans les médias sociaux, sur les comptes de l’Organisme. Identifier les comptes du Ministère dans les publications. Les comptes sont…

dispensés d’une reddition de comptes sur l’utilisation des fonds publics. Un autre élément important dans cet environnement de compétition est celui lié aux…