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Connecte de la Société de transports de Montréal (STM) et de l’implantation du Registre des taxis du Bureau de taxi de Montréal (BTM), les véhicules de taxi…

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inscrits au service de garde, selon les classes d’âge suivantes : Enfants de moins de 18 mois Enfants de 18 mois à moins de 4 ans Enfants de 4 ans ou plus 1.…

e/garderies-et-services-de-garde/reseau/gestion/gestion-rh Ministère de la Famille page 2 de 5 Généralités Portée du Guide Le Guide est un outil de référence…

gestion de dette ou de gestion de fonds ou une stratégie d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds. • L’article 23 qui précise…

médicale; - Nombre de séjours à l’urgence de plus de 24h; - Nombre de séjours à l’urgence de plus de 48h; - Nombre de séjours à l’urgence de plus de 72h; -…

requérant le nom de l'organisme compétent et celui du responsable de l'accès aux documents de cet organisme. À cet effet, nous vous invitons à…

requérant le nom de l'organisme compétent et celui du responsable de l'accès aux documents de cet organisme. À cet effet, nous vous invitons à…

l’avis de la CDPDJ, qui les a jugés non discriminatoires). 4. La pseudo-directive du Service de police de la Ville de Montréal (novembre 2006) (A) La…

comptent plus de 50 % de leur population en territoire non municipalisé. • Près de 55 % du territoire de l’État est composé de terres publiques de propriété…