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Document en lien avec les travaux proposant des solutions concrètes pour réduire les obstacles à la sortie de la prostitution et soutenir la réinsertion sociale

pdf 629 Kb Documents-solutions-reinsertion-sociale-CF-2022-12-08-001.pdf

également refuser de communiquer un avis ou une recommandation qui lui ont été faits, à sa demande, depuis moins de dix ans, par un consultant ou par un…

Update : January 10, 2023

Document en lien avec les travaux proposant des solutions concrètes pour réduire les obstacles à la sortie de la prostitution et soutenir la réinsertion sociale

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également refuser de communiquer un avis ou une recommandation qui lui ont été faits, à sa demande, depuis moins de dix ans, par un consultant ou par un…

Update : January 10, 2023

Délai médian pour obtenir un jugement au fond et délai moyen d’audition à la Division des petites créances, limite monétaire de recouvrement et médiation obligatoire – BSM-2025-005504

pdf 825 Kb DAI_no_BSM-2025-005504.pdf

un organisme public ou pour son compte et devant faire l’objet d’une publication ou d’une diffusion dans un délai n’excédant pas six mois de la demande…

Update : October 28, 2025

Foire aux questions sur les ententes portant sur les clauses nationales des conventions collectives des centres de la petite enfance

pdf 274 Kb Exp-Clauses-nationales-2023-2028.pdf

ent et de rétention Ajout d’une prime fixe d’éloignement lorsque la personne salariée travaille dans une installation d’un CPE située dans l’un des secteurs…

Update : December 16, 2025

Sondages ou enquêtes d’opinion commandés par le MRIF entre le 1er octobre 2018 et le 1er juin 2025

pdf 212 Kb DA-Sondages-enquetes-opinion-MRIF-20250619-003.pdf

référence : MRIF-20250619-003 , La présente fait suite à votre demande d’accès aux documents reçue le 18 juin dernier, qui vise à « obtenir une copie…

Update : July 9, 2025

Nombre de minorités visibles au sein du département des ressources humaines du Ministère

pdf 158 Kb Nombre-minorites-visibles-DRH-MRIF-20231204-003.pdf

recherches effectuées dans le cadre du traitement de votre demande, veuillez trouver, ci-joint, les documents répertoriés pouvant répondre à votre demande :…

Update : December 21, 2023

Nombre de minorités visibles au sein du département des ressources humaines du Ministère

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Update : December 21, 2023

Documents indiquant le total des dépenses pour les funérailles nationales de Karl Tremblay le 28 novembre 2023

pdf 123 Kb Depenses-funerailles-Karl-Tremblay-MRIF-20231204-004.pdf

recherches effectuées dans le cadre du traitement de votre demande, veuillez trouver, ci-joint, le document répertorié pouvant répondre à votre demande : •…

Update : February 21, 2024

Documents indiquant le total des dépenses pour les funérailles nationales de Karl Tremblay le 28 novembre 2023

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Update : February 21, 2024

Mesures permettant d’augmenter la résilience de la municipalité à la distribution de l’eau en cas de pénurie ou de contamination de l’eau potable

pdf 297 Kb mesures_resilience_distr_eau.pdf

ou en réduisant la pression (demander aux citoyens de réduire leur consommation d’eau); utiliser une autre source d’approvisionnement (p. ex. un plan d’eau),…

Update : March 4, 2020

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Foire aux questions sur les ententes portant sur les clauses nationales des conventions collectives des centres de la petite enfance

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