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Engagements financiers du ministère de la Culture et des Communications (décembre 2023)

pdf 1.92 Mb Engagements_2023-12-MCC.pdf

Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre Municipalité du soumissionnaire Montant soumis Montant du…

Update : January 12, 2024

Décision transmise dans le cadre du traitement d'une demande d'accès à l'information

pdf 152 Kb decision_F2024078.pdf

suite d’une rencontre datée du 1er février 2024. La documentation sera accessible au plus tard le 10 septembre 2024 à l’adresse suivante : https://www.quebec…

Update : September 10, 2024

Décision transmise dans le cadre du traitement d'une demande d'accès à l'information

pdf 152 Kb decision_F2024078.pdf

suite d’une rencontre datée du 1er février 2024. La documentation sera accessible au plus tard le 10 septembre 2024 à l’adresse suivante : https://www.quebec…

Update : September 10, 2024

Rapport sur le financement des services publics – 2015-2016

pdf 3.90 Mb MINFR_rapportFSP2015-2016.pdf

certain pourcentage du coût des médicaments. Une contribution mensuelle maximale est établie, et tout excédent est à la charge du régime. Les primes du…

Update : October 10, 2023

Rapport sur le financement des services publics – 2015-2016

pdf 3.90 Mb MINFR_rapportFSP2015-2016.pdf

certain pourcentage du coût des médicaments. Une contribution mensuelle maximale est établie, et tout excédent est à la charge du régime. Les primes du…

Update : June 27, 2025

Rapport sur le financement des services publics – 2015-2016

pdf 3.90 Mb MINFR_rapportFSP2015-2016.pdf

certain pourcentage du coût des médicaments. Une contribution mensuelle maximale est établie, et tout excédent est à la charge du régime. Les primes du…

Update : June 27, 2025

Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-10735

pdf 0.92 Mb AINFR_2025-10735.pdf

lapresse.ca/affaires/2024-12-11/hydro-quebec-prepare-un-enorme-projet-eolien-au-saguenay.php https://www.hydroquebec.com/data/achats-electricite-quebec/pdf/c…

Update : April 29, 2025

Toute lettre, courriel, directive, circulaire ministérielle, correspondance ou autre communication de la part d’un sous-ministre, d’un sous-ministre associé, du ou de la ministre ou encore de son cabinet concernant le respect des enveloppes budgéta

pdf 16.48 Mb 24-681_Diffusion.pdf

G$, soit 1,8 G$ en maintien du parc et 1,9 G$ en bonification du parc. Afin d assurer le respect de ce niveau maximal et, par le fait même, du cadre…

Update : February 21, 2025

Guide d’application concernant les règles encadrant la gouvernance à l’égard des renseignements personnels

pdf 740 Kb Guide_application_Regles_gouvernance.pdf

l’accès : Publications | Gouvernement du Québec (quebec.ca) et Protection des renseignements personnels | Gouvernement du Québec (quebec.ca). https://www.que…

Update : February 4, 2025

Guide d’application concernant les règles encadrant la gouvernance à l’égard des renseignements personnels

pdf 740 Kb Guide_application_Regles_gouvernance.pdf

l’accès : Publications | Gouvernement du Québec (quebec.ca) et Protection des renseignements personnels | Gouvernement du Québec (quebec.ca). https://www.que…

Update : October 16, 2023

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Rapport sur le financement des services publics – 2015-2016

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Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-10735

Toute lettre, courriel, directive, circulaire ministérielle, correspondance ou autre communication de la part d’un sous-ministre, d’un sous-ministre associé, du ou de la ministre ou encore de son cabinet concernant le respect des enveloppes budgéta

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