Search results

6 2024-10-24 2024-11-13 15 * La lettre « C- » suivie d’un nombre désigne un dossier provenant du secteur collégial. ** Un nombre seul désigne un dossier…

r du CFI ou par un tiers local ou étranger · pour les activités qui ont été réalisées à l’égard d’un fonds de capital-risque, d’un fonds commun de placement,…

moins d’un an ou si elles ont résidé ailleurs qu’au Canada pendant un an et plus; ce que les personnes affectées aux activités de HGC détiennent en tout…

efficacité. La valorisation des différentes sources d’énergie peut aussi s’apprécier sur un horizon de cycle de vie d’un produit. Il faut aussi de toute…

valeur d’échange sur un marché libre et ouvert à la concurrence, en d’autres termes, le prix le plus probable qui peut être payé lors d’une vente de gré à…

valeur d’échange sur un marché libre et ouvert à la concurrence, en d’autres termes, le prix le plus probable qui peut être payé lors d’une vente de gré à…

déposé un projet Édition 2021-2022 Nombre d’organismes ayant déposé un projet Édition 2022-2023 Au moins 30 organismes ayant déposé un projet d’un an 10 6 Au…

non pas de ses attributions ou à la mise en œuvre d’un programme qu’il gère, mais à l’exercice des attributions ou à la mise en œuvre d’un programme d’un…

non pas de ses attributions ou à la mise en œuvre d’un programme qu’il gère, mais à l’exercice des attributions ou à la mise en œuvre d’un programme d’un…

disponible. De même, le droit d’accès à un document produit par un organisme public ou pour son compte et devant faire l’objet d’une publication ou d’une…