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Cadre de référence Ententes de développement culturel - Pour un partenariat souple et coopératif avec le milieu municipal

pdf 20 Mb Cadre-reference-EDC-2024.pdf

https://cdn-contenu.quebec…

Update : December 18, 2024

Microsoft Word - FQPPU_MemoireFinancement.docx

pdf 584 Kb Memoire-FQPPU.pdf

fonctionnement au fonds des immobilisations selon qu’ils correspondent à des achats d’équipement, des paiements liés à des contrats d’entretien ou de…

Update : July 5, 2023

reseau-quebecois-reussite-educative_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

pdf 156 Kb reseau-quebecois-reussite-educative_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

diplôme d’études secondaires en 2018, cette proportion atteignait 24,6 % parmi les personnes à faible revenu. Au niveau collectif, en Estrie, par exemple, le…

Update : September 22, 2025

Cadre de gouvernance à l'égard des renseignements personnels

pdf 663 Kb CAD_Gouvernance_MIFI_2023_mod_ACC.pdf

https://www.quebec…

Update : January 23, 2024

Cadre de gouvernance à l'égard des renseignements personnels

pdf 663 Kb CAD_Gouvernance_MIFI_2023_mod_ACC.pdf

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Update : January 23, 2024

Rapport annuel de gestion 2021-2022 - Secrétariat du Conseil du trésor

pdf 1.16 Mb rag_2122.pdf

s-du-quebec. 53 Moyenne annuelle des cinq premières années du PQI de l’année financière concernée.…

Update : December 6, 2022

2017-2018 Budget - Education and Higher Education

pdf 900 Kb Budget1718_Education_en.pdf

the Fondation Forces AVENIR has been established. Its objective is to ensure the requisite annual revenues to maintain and develop recognition programs and…

Update : October 30, 2024

Directive de gouvernance à l’égard de la protection des renseignements personnels

pdf 503 Kb DIR_protection_renseignements_personnels_01.pdf

municipales et de l’Habitation. Il est publié en version électronique à l’adresse suivante : www.quebec.ca/gouv/affaires-municipales-habitation. ISBN…

Update : June 4, 2024

Directive de gouvernance à l’égard de la protection des renseignements personnels

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municipales et de l’Habitation. Il est publié en version électronique à l’adresse suivante : www.quebec.ca/gouv/affaires-municipales-habitation. ISBN…

Update : June 4, 2024

Together for the socio-economic development of indigenous communities - Indigenous initiatives fund IV

pdf 7.76 Mb FIA_IV_paper.pdf

Allée Est Québec (Québec) G1R 4Y8 Telephone: 418 781-9530 Email: communic@mce.gouv.qc.ca Website: www.quebec.ca/gouvernement/ministere/conseil-executif Legal…

Update : August 22, 2024

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Cadre de gouvernance à l'égard des renseignements personnels

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