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par chacun des groupes. Politique de reconnaissance des acquis (scolaires et extrascolaires) à l’admission du programme et au cours de la formation ; Politiq…

importante des déboursés est associée aux Cris, aux Inuits et aux Naskapis, qui bénéficient de 84 % des sommes annuelles provenant des ministères et des…

VERSEMENT DES SUBVENTIONS AUX CPE La politique de versement des subventions comprend un ensemble de dispositions propres à chacune des subventions définies…

recours à des estimations et à des hypothèses. Ces dernières ont des incidences à l’égard de la comptabilisation des actifs et passifs, de la présentation de…

BALLET TOMPKINS DU QUEBEC CAMMAC CAMP MUSICAL D'ASBESTOS INC. CAMP MUSICAL DES LAURENTIDES INC. Laval Harrington Val-des-Sources Saint-Adolphe-d'Howard…

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exemple lors des jeux symboliques, des jeux de construction, des jeux de table et de manipulation, des activités d’expression artistique, des activités…

inondation. Dans ce cas, l’indemnité et la franchise sont d’abord imputées à des mesures, des frais, des dépenses, des dommages et des travaux non…

flexibilité à l’égard de la disponibilité des résidus et de la fluctuation des prix des combustibles fossiles. C’est un avantage significatif pour des usines…

elle continue de faire des victimes chaque année au Québec, malgré des outils efficaces déjà en place. Chaque décès touche une famille entière, et chaque…