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La liste, ou le cas échéant, les documents relatifs aux formations, congrès, ateliers ou séminaires suivis par des cadres et des fonctionnaires au cours des trois dernières années (incluant 2025) et le nombre d’employés qui y ont participé, leur

pdf 330 Kb 25-624_Diffusion.pdf

de la Loi ainsi mentionnés. … 2 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-organismes/education/cadre-legal-transparence/acces-information https://www.que…

Update : December 2, 2025

PPVI-MJQ-Aide-memoire-Enseignants.pdf

pdf 182 Kb PPVI-MJQ-Aide-memoire-Enseignants.pdf

cliquez sur Faire un signalement En juin 2025, une nouvelle loi entrera en vigueur. Vous pourrez aider l’élève à obtenir une décision urgente de la Cour du Q…

Update : March 19, 2025

Rapport annuel de gestion 2023-2024

pdf 1.35 Mb RA_annuel_gestion_2023-2024_MIFI.pdf

à la condition que la source soit mentionnée 100 % https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/immigration/publications https://www.quebec.ca/immigration…

Update : September 24, 2024

V admin Reg encadrement activités fonction impact environnement 20260301

pdf 749 Kb reafie-2025-06-25-encadrement-activites-va.pdf

d’activités en fonction de leur impact sur l’environnent, édicté par le décret numéro 189-2025 du 26 février 2025, est de nouveau modifié : 1° par…

Update : November 20, 2025

Le projet de règlement sur l’accès aux services de garde éducatifs à l'enfance

pdf 787 Kb feuillet-explicatif-priorites-admission.pdf

à l’enfance subventionnés dispensés par les titulaires de permis (Loi) a été sanctionnée le 4 juin 2025. Nous vous invitons à évaluer si des ajustements à…

Update : June 18, 2025

Règlement sur la diffusion - Engagements financiers MFQ - Août 2023

pdf 116 Kb AINFR_Engagements_2023_08.pdf

projet "Soutien à la mission du Quebec English- Speaking Communities Research Network (QUESCREN) 2023-2025" PROG / ÉL 04-01 (2023-2024) 441 000,00 (2024-2025…

Update : February 28, 2025

Certificate relating to the sale or to work involving the use of pesticides: decision tree

pdf 363 Kb schema-decisionnel-permis-vente-en.pdf

pesticides. https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/environnement/pesticides/guide-reference-reglement-permis-certificats-vente-utilisation-pesticides.pdf…

Update : December 9, 2025

Documents produits concernant l'implantation du Programme de bourses Perspective Québec (PBPQ) - Échanges à l'interne entre gestionnaires responsables du PBPQ au sujet de l'efficacité ou des impacts de l'implantation de ce programme de bourses entre l

pdf 1.64 Mb 23-539_Diffusion.pdf

spective-quebec/Bourses-Perspective-Quebec.pdf?1653678851 https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/enseignement-superieur/aide-financiere-etudes/perspective…

Update : February 26, 2024

Documents produits concernant l'implantation du Programme de bourses Perspective Québec (PBPQ) - Échanges à l'interne entre gestionnaires responsables du PBPQ au sujet de l'efficacité ou des impacts de l'implantation de ce programme de bourses entre l

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Update : February 26, 2024

sports-quebec_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

pdf 1.47 Mb sports-quebec_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

MÉMOIRE POUR LA CONSULTATION PUBLIQUE SUR LA STRATÉGIE NATIONALE DE PRÉVENTION EN SANTÉ 22 avril 2025 Passons de l’intention à l’action Le SPORT, un pilier…

Update : September 22, 2025

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Le projet de règlement sur l’accès aux services de garde éducatifs à l'enfance

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