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recouvrement de sol Sans recouvrement de sol Salle de bain Sous-sol RDC Avec recouvrement de sol Sans recouvrement de sol Salle d’eau Sous-sol RDC Avec…

hauteur de 1 % de leur masse salariale policière annuelle. Cette somme représente près de 37 % du budget de l’École estimé à près de 42 millions de dollars.…

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pdf y Primauté de la personne : Le respect de la personnalité, des droits, des besoins, des perceptions et de la façon de vivre de chacune et chacun est mis …

période minimale de deux ans; ▪ effectuer une prestation de travail minimale de trois jours par semaine ou l’équivalent (60 % de tâche à titre de…

biais de comparaisons ou de croisement de données, de créer de nouveaux renseignements personnels, tels qu’un indicateur portant sur le risque de décrochage…

niveau de richesse de leurs parents. Article 1 de la loi des SGEE fait de l’égalité des chances une visée claire de l’action des différents prestataires de…

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. Il peut s’agir de boisés, de zones patrimoniales, de paysages d’intérêt, de territoires agricoles (figure 62, page suivante). Figure 58 : Haie constituée d…

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