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une école ou un centre, on trouve des élèves présentant un handicap (H) et des élèves présentant des difficultés d’adaptation ou d’apprentissage (DAA). Il…

bureau coordonnateur de la garde éducative en milieu familial (BC) a remis un avis de contravention à une personne responsable d’un service de garde en…

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secteurs : Secteur Bardy Sud - UA 04352 - Appel d'offres CS202104032 Secteur Chenal - UA 04251 - Appel d'offres CS202104274 Secteur Chenal Sud - UA…

03 Capitale-Nationale 03 311 Québec G. UN JEU D'ENFANT (VAL-BÉLAIR) 20 GS 30061319 9/3/24 ADP en continu 2021 G3K 2G9 1 03 Capitale-Nationale 03 311 Québec…

2 Description : Le ministre peut autoriser la construction d’un chemin autre qu’un chemin minier ou qu’un chemin en milieu forestier, d’un stationnement,…

au moins un poste de police ou un point de service significatif de desserte policière. LA POLICE DE QUARTIER En 1998, le Service de police de la Communauté…

au moins un poste de police ou un point de service significatif de desserte policière. LA POLICE DE QUARTIER En 1998, le Service de police de la Communauté…

desservir une industrie, un parc industriel, un commerce, un établissement institutionnel, un camping municipal, une base de plein air, un centre de…

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