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PFortin_Memoire_MIFI_Mise_a_jour_2025-06-01.pdf

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s’enrichir. Viser un gros PIB peut être un objectif politique ou militaire, mais ce n’est pas un objectif économique. L’objectif de la croissance économique…

Update : June 5, 2025

Conventions d’aide financière 2021-2022 du ministère dans le Secteur Sport, loisir et plein air avec le Regroupement Loisir et Sport du Québec, Sport’Aide et le Réseau des Unités régionales de loisir et de sport du Québec

pdf 10.99 Mb 23-27_Diffusion.pdf

frais engagés pour la location d’un bureau, d’un commerce ou d’un équipement et les frais liés à l’utilisation des services publics; e) les coûts relatifs à…

Update : May 15, 2023

Conventions d’aide financière 2021-2022 du ministère dans le Secteur Sport, loisir et plein air avec le Regroupement Loisir et Sport du Québec, Sport’Aide et le Réseau des Unités régionales de loisir et de sport du Québec

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frais engagés pour la location d’un bureau, d’un commerce ou d’un équipement et les frais liés à l’utilisation des services publics; e) les coûts relatifs à…

Update : May 15, 2023

Document de référence pour l’application du règlement sur les procédures d’alerte et de mobilisation et les moyens de secours minimaux pour protéger la sécurité des personnes et des biens en cas de sinistre

pdf 789 Kb reference_application_reglement.pdf

installer l’un ou l’autre des trois types de centres. Pour se préparer à toute éventualité, au moins un endroit principal et un endroit substitut devraient…

Update : March 23, 2020

Document de référence pour l’application du règlement sur les procédures d’alerte et de mobilisation et les moyens de secours minimaux pour protéger la sécurité des personnes et des biens en cas de sinistre

pdf 794 Kb doc_reference_application_reglement.pdf

installer l’un ou l’autre des trois types de centres. Pour se préparer à toute éventualité, au moins un endroit principal et un endroit substitut devraient…

Update : January 20, 2020

Document de référence pour l’application du règlement sur les procédures d’alerte et de mobilisation et les moyens de secours minimaux pour protéger la sécurité des personnes et des biens en cas de sinistre

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Update : March 23, 2020

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Update : January 20, 2020

27826.pdf

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fourni par un tiers et habituellement traité par un tiers de façon confidentielle, sans son consentement. 1982, c. 30, a. 23. 24. Un organisme public ne peut…

Update : November 5, 2024

Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires - Plan d’action actualisé 2018-2022

pdf 1.05 Mb PL-action-OVT-MFFP.pdf

bois du Québec de bénéficier d’un volume additionnel à un prix concurrentiel. En effet, les forêts privées sont parmi les plus productives au Québec. Elles…

Update : November 29, 2022

Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires - Plan d’action actualisé 2018-2022

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