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Depuis 2014-2015 : coût moyen et nombre de repas en détention des repas halal, casher, réguliers et végétariens. Et Politique qui encadre l'accès à une diète religieuse ou un régime particulier pour les personnes incarcérées

pdf 1.02 Mb 2024-13868.pdf

la Commission d'accès à l'information a) Pouvoir : l'article 135 de la Loi prévoit qu'une personne dont la demande écrite a été refusée e…

Update : December 23, 2024

Briser le cycle de l’exploitation sexuelle - Plan d’action gouvernemental 2021-2026 en réponse aux recommandations de la Commission spéciale sur l’exploitation sexuelle des mineurs : deuxième rapport de mise en œuvre 2024

pdf 1.81 Mb RA_2_PACSESM.pdf

Introduction Bilan de mise en oeuvre En matière de recherche En matière de communication et de sensibilisation En matière de prévention et de formation En…

Update : December 5, 2024

Pour une gestion responsable des zones à risque d’inondations - Recommandations du comité scientifique en soutien à l’élaboration du plan d’action gouvernemental en aménagement du territoire relatif aux inondations

pdf 690 Kb RAP_comite_scientifique_inondations.pdf

durable, notamment en raison des changements climatiques qui rendent le climat davantage incertain. En effet, en plus d’avoir des répercussions sur la…

Update : October 22, 2021

Pour une gestion responsable des zones à risque d’inondations - Recommandations du comité scientifique en soutien à l’élaboration du plan d’action gouvernemental en aménagement du territoire relatif aux inondations

pdf 690 Kb RAP_comite_scientifique_inondations.pdf

durable, notamment en raison des changements climatiques qui rendent le climat davantage incertain. En effet, en plus d’avoir des répercussions sur la…

Update : October 22, 2021

Plan annuels de gestion des investissements publics en infrastructures 2022-2023

pdf 2.14 Mb 7-Plans_annuels_gestion-investissements.pdf

se retrouvent en mauvais état (IEG de D). Investissements en maintien du parc au PQI 2022-2032 (contribution du gouvernement du Québec, en millions de…

Update : September 19, 2024

Plan annuels de gestion des investissements publics en infrastructures 2022-2023

pdf 2.14 Mb 7-Plans_annuels_gestion-investissements.pdf

se retrouvent en mauvais état (IEG de D). Investissements en maintien du parc au PQI 2022-2032 (contribution du gouvernement du Québec, en millions de…

Update : September 19, 2024

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire pour les MRC des groupes A, B et C

pdf 16.29 Mb BRO_ogat_groupesABC.pdf

.org/articles/reseau- structurant-de-transport-en-commun.aspx]. https://collectivitesviables.org/articles/reseau-structurant-de-transport-en-commun.aspx…

Update : June 20, 2024

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire pour les MRC des groupes A, B et C

pdf 13.08 Mb BRO_ogat_groupesABC.pdf

.org/articles/reseau- structurant-de-transport-en-commun.aspx]. https://collectivitesviables.org/articles/reseau-structurant-de-transport-en-commun.aspx…

Update : December 9, 2025

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire (OGAT) – Autre document – Guide d’intégration des éoliennes au territoire : Vers de nouveaux paysages

pdf 0.98 Mb GUI_orientation_9_integration_eoliennes.pdf

pourrait 4 En vertu du pouvoir prévu au premier alinéa de l’article 63 et au premier alinéa de l’article 64 de la LAU. 5 Gouvernement du Québec, Guide La…

Update : August 22, 2025

Stratégie de mise en valeur du Saint-Laurent touristique 2014-2020 et plan d'action 2014-2017

pdf 10.71 Mb strategie-saint-laurent.pdf

Notre performance de mise en marché du Saint-Laurent, la faible notoriété qui en découle, en tant que destination ou produit touristique, et l’absence d’une…

Update : February 21, 2019

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Depuis 2014-2015 : coût moyen et nombre de repas en détention des repas halal, casher, réguliers et végétariens. Et Politique qui encadre l'accès à une diète religieuse ou un régime particulier pour les personnes incarcérées

Briser le cycle de l’exploitation sexuelle - Plan d’action gouvernemental 2021-2026 en réponse aux recommandations de la Commission spéciale sur l’exploitation sexuelle des mineurs : deuxième rapport de mise en œuvre 2024

Pour une gestion responsable des zones à risque d’inondations - Recommandations du comité scientifique en soutien à l’élaboration du plan d’action gouvernemental en aménagement du territoire relatif aux inondations

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Plan annuels de gestion des investissements publics en infrastructures 2022-2023

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Orientations gouvernementales en aménagement du territoire pour les MRC des groupes A, B et C

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire pour les MRC des groupes A, B et C

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire (OGAT) – Autre document – Guide d’intégration des éoliennes au territoire : Vers de nouveaux paysages

Stratégie de mise en valeur du Saint-Laurent touristique 2014-2020 et plan d'action 2014-2017

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