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Règles de l’occupation pour l'exercice financier 2024-2025 des centres de la petite enfance et garderies subventionnées

pdf 573 Kb ReglesOccup_2024-2025_CPE-GS.pdf

journées pour lesquelles le parent est exempté du paiement de la contribution réduite. Ces jours d’occupation servent notamment à calculer l’allocation pour…

Update : September 24, 2024

L’aménagement du territoire du Québec : Fondamental pour la lutte contre les changements climatiques

pdf 5.16 Mb amenagement-territoire.pdf

partagé pour les déplacements des personnes et la substitution intermodale pour les marchandises. L’aménagement doit permettre de consolider le tissu urbain…

Update : September 19, 2024

Tout document, notamment les communications, en lien avec le niveau d’heures autorisées pour les exercices financiers 2022-2023 à 2025-2026 pour le réseau ou pour chaque cégep, entre le MES, les collèges et cégeps, la Fédération des cégeps, le

pdf 3.08 Mb 24-808_Diffusion.pdf

parentaux Congé pour maternité (21 semaines) 600 Congépour paternité (5 jours) 610 Congé pour paternité (5 semaines) 615 Congé pour adoption (5 jours) 620…

Update : May 26, 2025

L’aménagement du territoire du Québec : fondamental pour la lutte contre les changements climatiques

pdf 5.16 Mb amenagement-territoire.pdf

partagé pour les déplacements des personnes et la substitution intermodale pour les marchandises. L’aménagement doit permettre de consolider le tissu urbain…

Update : May 5, 2022

L’aménagement du territoire du Québec : Fondamental pour la lutte contre les changements climatiques

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partagé pour les déplacements des personnes et la substitution intermodale pour les marchandises. L’aménagement doit permettre de consolider le tissu urbain…

Update : September 19, 2024

Pour une gestion responsable des zones à risque d’inondations - Recommandations du comité scientifique en soutien à l’élaboration du plan d’action gouvernemental en aménagement du territoire relatif aux inondations

pdf 690 Kb RAP_comite_scientifique_inondations.pdf

obligatoirement être élaborés pour chaque ouvrage de protection, à l’image de ce qui se fait pour les ouvrages de retenue (barrages). Il est important que la…

Update : October 22, 2021

Pour une gestion responsable des zones à risque d’inondations - Recommandations du comité scientifique en soutien à l’élaboration du plan d’action gouvernemental en aménagement du territoire relatif aux inondations

pdf 690 Kb RAP_comite_scientifique_inondations.pdf

obligatoirement être élaborés pour chaque ouvrage de protection, à l’image de ce qui se fait pour les ouvrages de retenue (barrages). Il est important que la…

Update : October 22, 2021

Recueil des règles administratives de l’Aide financière aux études pour l’année d'attribution 2025-2026

pdf 1.46 Mb 25-668_Diffusion.pdf

les dépenses pour les frais scolaires ont été allouées pour deux périodes la première année et pour une période la dernière année, alors que dans les faits,…

Update : January 6, 2026

Documents pertinents pour la rédaction et la refonte des Règlements - BSM-2025-005055

pdf 2.15 Mb DAI_no_BSM-2025-005055.pdf

13. APPORTER DES CORRECTIONS MINEURES AU TEXTE POUR ASSURER L'UNIFORMITÉ OU POUR EFFECTUER UNE CONCORDANCE ENTRE LES VERSIONS FRANÇAISE OU ANGLAISE. …

Update : April 28, 2025

Tout document (rapport ou autre) concernant les différentes interventions du Ministère en lien avec l’application de la Stratégie gouvernementale pour l’Occupation et la vitalité des territoires (OVT), spécifiquement pour la région des Îles-de-

pdf 2.26 Mb 23-195_Diffusion.pdf

effets bénéfiques de ce plan d’action pour votre organisation? Comment ce plan d’action a-t-il contribué au positionnement de votre organisation dans les…

Update : August 24, 2023

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Règles de l’occupation pour l'exercice financier 2024-2025 des centres de la petite enfance et garderies subventionnées

L’aménagement du territoire du Québec : Fondamental pour la lutte contre les changements climatiques

Tout document, notamment les communications, en lien avec le niveau d’heures autorisées pour les exercices financiers 2022-2023 à 2025-2026 pour le réseau ou pour chaque cégep, entre le MES, les collèges et cégeps, la Fédération des cégeps, le

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Pour une gestion responsable des zones à risque d’inondations - Recommandations du comité scientifique en soutien à l’élaboration du plan d’action gouvernemental en aménagement du territoire relatif aux inondations

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Documents pertinents pour la rédaction et la refonte des Règlements - BSM-2025-005055

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