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vie d’un produit (ex. : un lampadaire utilisant des ampoules ayant une durée de vie deux fois supérieure à une ampoule ordinaire); L’efficacité énergétique…

d’une rue • d’un réseau d’aqueduc • d’un réseau cyclable • d’une piscine • d’un musée régional • d’un kiosque d’information touristique • Des exemples de…

l’emploi d’un cégep ou d’un collège privé subventionné Faire partie du personnel professionnel à l’emploi d’un cégep ou d’un collège privé subventionné* Être…

s particulièrement complexes. Près de 96 % d’entre eux ont un diagnostic ou un plan d’intervention individualisé. Ces jeunes nécessitent 7 un environnement…

déposé un projet Édition 2021-2022 Nombre d’organismes ayant déposé un projet Édition 2022-2023 Au moins 30 organismes ayant déposé un projet d’un an 10 6 Au…

dûment signé par une ou un membre du conseil d’administration. Le rapport financier doit prendre la forme : ► D’un rapport d’un auditeur indépendant, signé…

et pénale à la Cour d’appel du Québec à partir du Greffe numérique de la Cour d’appel; le dépôt des demandes relatives à la suspension d’un permis de…

Reprise d’un cours réussi : le Ministère retire le financement prévu à l’annexe 102 du présent régime si la reprise d’un cours déjà réussi par un étudiant ou…

EN TOUT OU EN PARTIE OU UN ÉQUIPEMENT ALIMENTÉ PAR UNE ÉNERGIE RENOUVELABLE Exemples : installer des panneaux solaires, une éolienne, un chauffe-eau solaire,…

constituent un levier stratégique de transformation sociale. Employant un peu plus de 50 000 personnes, soit 1,6 % de l'emploi total québécois, ils sont…