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Rapport du Comité de sages sur l’identité de genre - Volume 1

pdf 3.74 Mb Rapport-Csages-Volume1.pdf

la Cour supérieure du Québec le 28 janvier 2021109 et dans laquelle plusieurs articles du Code civil du Québec110 sont invalidés. Or, la réaction du…

Update : July 7, 2025

Données sur le nombre d’absences d’élèves du primaire et du secondaire pour le territoire desservi par le Centre de services scolaires de Charlevoix et à l’échelle de la province

pdf 1.07 Mb 22-383_Diffusion.pdf

2022-11-30 CSS du Lac-Saint-Jean Primaire 1 5 École Notre-Dame-du-Rosaire 723127 2022-11-30 CSS des Rives-du-Saguenay Primaire 0 20 École Notre-Dame-du-Rosai…

Update : January 31, 2023

Données sur le nombre d’absences d’élèves du primaire et du secondaire pour le territoire desservi par le Centre de services scolaires de Charlevoix et à l’échelle de la province

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2022-11-30 CSS du Lac-Saint-Jean Primaire 1 5 École Notre-Dame-du-Rosaire 723127 2022-11-30 CSS des Rives-du-Saguenay Primaire 0 20 École Notre-Dame-du-Rosai…

Update : January 31, 2023

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2024-2025

pdf 2.83 Mb regles-budgetaires-universites-2024-2025-dec-2024.pdf

l’Université du Québec : l’Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue, l’Université du Québec à Chicoutimi, l’Université du Québec en Outaouais,…

Update : December 20, 2024

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2024-2025

pdf 2.40 Mb regles-budgetaires-universites-2024-2025-mars2025.pdf

l’Université du Québec : l’Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue, l’Université du Québec à Chicoutimi, l’Université du Québec en Outaouais,…

Update : April 10, 2025

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2025-2026

pdf 2.38 Mb Regles-budgetaires-universites-calcul-subventions-2025-2026-janvier.pdf

1.9 Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue 1.10 Université du Québec à Chicoutimi v 1.11 Université du Québec à Montréal 1.12 Université du Québec en…

Update : January 23, 2026

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2025-2026

pdf 2.61 Mb Regles-budgetaires-universites-calcul-subventions-2025-2026-juin-2025.pdf

1.9 Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue 1.10 Université du Québec à Chicoutimi v 1.11 Université du Québec à Montréal 1.12 Université du Québec en…

Update : June 23, 2025

Guide du Programme d’amélioration et de construction d’infrastructures municipales (PRACIM) 2025-2028 – Volet 1 – Projets de mise en commun de bâtiments de base ou de mise en commun de services

pdf 589 Kb GUI_volet_1_base_commun_pracim_2025_2028.pdf

la Côte-Nord-du-Golfe-du-Saint-Laurent, de Blanc-Sablon, de Bonne-Espérance, de Gros-Mécatina, de Schefferville et de Saint-Augustin, située sur la Côte-Nord…

Update : February 6, 2026

Toutes les correspondances échangées entre le ministre et/ou le sous-ministre du MSP et les ministres et/ou les sous-ministres fédéraux.

pdf 7.63 Mb 2023-13416.pdf

de la Sûreté du Québec (SQ), du Service de police de la Ville de Québec (SPVQ), du Service de police de la Ville de Laval (SPVL), du Service de police de la…

Update : August 22, 2024

Toutes les correspondances échangées entre le ministre et/ou le sous-ministre du MSP et les ministres et/ou les sous-ministres fédéraux.

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de la Sûreté du Québec (SQ), du Service de police de la Ville de Québec (SPVQ), du Service de police de la Ville de Laval (SPVL), du Service de police de la…

Update : August 22, 2024

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Rapport du Comité de sages sur l’identité de genre - Volume 1

Données sur le nombre d’absences d’élèves du primaire et du secondaire pour le territoire desservi par le Centre de services scolaires de Charlevoix et à l’échelle de la province

Données sur le nombre d’absences d’élèves du primaire et du secondaire pour le territoire desservi par le Centre de services scolaires de Charlevoix et à l’échelle de la province

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2024-2025

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2024-2025

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2025-2026

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Guide du Programme d’amélioration et de construction d’infrastructures municipales (PRACIM) 2025-2028 – Volet 1 – Projets de mise en commun de bâtiments de base ou de mise en commun de services

Toutes les correspondances échangées entre le ministre et/ou le sous-ministre du MSP et les ministres et/ou les sous-ministres fédéraux.

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