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Directives, communications officielles ou décisions internes relatives au gel d'embauche effectif à partir du 1er novembre 2024 décrété par le Conseil du trésor et à l'ajustement des niveaux d'effectif pour les années 2025-2026 et 2026-2027, à la

pdf 3.28 Mb 2025-13906_Diffusion.pdf

par SMA 2025-02-21 0 0 0 SDM 2025-11662 – 2025-05-22 TRANSMIS SCT 2025-05-28 SMSC - ATNQ Agent de soutien administratif 506-30 1 AD 379763 - Approuvée par…

Update : February 20, 2026

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 14.85 Mb 202309-42_REP.pdf

du site de l’Île-aux-Esquimaux dans le cadre de l’évaluation environnementale Phase I pendant la semaine du 5 septembre prochain. Je voulais donc m’assurer…

Update : October 23, 2023

Note de service - Planification des activités publiques

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du site de l’Île-aux-Esquimaux dans le cadre de l’évaluation environnementale Phase I pendant la semaine du 5 septembre prochain. Je voulais donc m’assurer…

Update : October 23, 2023

Fonds régions et ruralité – Volet 2 – Développement territorial et Volet 3 – Vitalisation – Guide du délégataire

pdf 813 Kb GUI_delegataire_frr_2_3.pdf

des dépenses en ressources humaines dans le volet 2 du FRR 2020-2024 en 2025-2026 ne peut les déclarer à nouveau dans le FRR 2025-2028. Soutien aux projets…

Update : February 20, 2026

L'état des services d'accueil, de référence, de conseil et d'accompagnement offerts aux adultes dans les commissions scolaires du Québec

pdf 3.79 Mb SARCA-enquete-etat.pdf

deux soirs par semaine; c) 10 CEA offrent des services trois soirs par semaine; d) 10 CEA offrent des services quatre soirs par semaine; e) 7 CEA offrent des…

Update : January 27, 2026

Demande de modification : ajout ou retrait d’une personne conjointe et/ou d’un enfant à charge qui accompagne – Programme régulier des travailleurs qualifiés

pdf 745 Kb FOR_prtq_ajout_retrait_ME-0114-2510.pdf

travaillé ou étudié au Québec, précisez le nombre de semaines à temps plein. semaine(s) 8.4 Avez-vous encore ce statut ? Oui Non ME-0114-2510 (2025-12) Page…

Update : January 5, 2026

2025-117 – Documents concernant l’approbation des règlements d’emprunt soumis par un organisme municipal

pdf 3.17 Mb DAI_2025-117_reglements_emprunt.pdf

mamh.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 5 décembre 2025 Bonjour, La présente donne suite à votre demande d’accès à l’information, reçue le 20 novembre 2025…

Update : December 8, 2025

BioClips - Regard sur l'innovation en transformation alimentaire au Québec

pdf 399 Kb BU_Bioclips_Vol33_no8_MAPAQ.pdf

Vol. 33, n° 8, 11 mars 2025 Rédaction : Éric Massicotte, de la Direction des études et des perspectives économiques REGARD SUR L’INNOVATION EN TRANSFORMATION…

Update : September 24, 2025

Bulletin d'information 2025-1; Harmonisation du régime fiscal québécois avec certaines mesures annoncées par le gouvernement du Canada et autre mesure

pdf 348 Kb BULFR_2025-1.pdf

l’utilisation d’une automobile pour l’année 2025 ................................................................................................... 8 3 3…

Update : February 3, 2025

Nombre d'inscriptions et de diplômes délivrés au DEC en infographie en prémédia (581.D0) pour les années 2015 à 2025.

pdf 377 Kb 25-906_Diffusion.pdf

SOCRATE, données au 2025-11-09. Note : 1. Pour l'année 2025-2026, il n'y a aucune inscription-programme (IPR), qui a été transmise, à ce moment. Total…

Update : February 23, 2026

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Directives, communications officielles ou décisions internes relatives au gel d'embauche effectif à partir du 1er novembre 2024 décrété par le Conseil du trésor et à l'ajustement des niveaux d'effectif pour les années 2025-2026 et 2026-2027, à la

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BioClips - Regard sur l'innovation en transformation alimentaire au Québec

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