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régionales de loisir et de sport en matière de loisir culturel. • Dans le cadre de cette mesure, poursuite de la réalisation de projets de reconnaissance du…

régionales de loisir et de sport en matière de loisir culturel. • Dans le cadre de cette mesure, poursuite de la réalisation de projets de reconnaissance du…

titre de personne concernée, à titre de représentant, d’héritier ou de successible de cette dernière, à titre de liquidateur de la succession, à titre de…

titre de personne concernée, à titre de représentant, d’héritier ou de successible de cette dernière, à titre de liquidateur de la succession, à titre de…

État de la situation de l’offre et de la demande de personnel enseignant Q1. Comment définir et suivre l’offre et la demande de personnel enseignant?…

État de la situation de l’offre et de la demande de personnel enseignant Q1. Comment définir et suivre l’offre et la demande de personnel enseignant?…

16,67 % de la subvention estimée de 2023-2024 Juin 25,00 % de la subvention estimée de 2023-2024 Juillet 33,33 % de la subvention estimée de 2023-2024 Août…

16,67 % de la subvention estimée de 2023-2024 Juin 25,00 % de la subvention estimée de 2023-2024 Juillet 33,33 % de la subvention estimée de 2023-2024 Août…

4-7; 4-10 de garantie de l’UMQ – 2-40; 2-68; 3-61; 4-9 de gestion et de mise en valeur du territoire – 1-8; 4-16 de redevances règlementaires – 2-35; 4-17;…

suite de la confirmation de l’agrément, mais avant l’entrée en vigueur de celui-ci : le résultat de la vérification d’absence d’empêchements des…