Search results

qui découlent de l'obligation de répondre de l'exercice d'une responsabilité conférée au Ministère. Types de documents États de reddition de…

certificat de naissance, de la copie d’acte de naissance ou de tout autre document délivré par une autorité compétente autre que le Directeur de l’état civil…

DÉPENSES DE L'ORGANISME PUBLIC Activités de réception et d'accueil Description de l'activité Comité de travail de la Table Inuit qui découle…

appréciable de l’emploi. 14. Responsabilités de supervision et de coordination de personnes 1 Niveau et échelle 1 Il n’y a pas de responsabilité de…

projet - total de la section 3 Autres sources de financement - total de la section 4 Contribution de l’organisme - total de la section 5 Montant de l’aide…

projet - total de la section 3 Autres sources de financement - total de la section 4 Contribution de l’organisme - total de la section 5 Montant de l’aide…

début de 2020. LES GRANDS CHANTIERS EN COURS Travaux de cinq groupes de travail composés d’experts, de jeunes et de représentants de la société civile Cinq…

traitant de droit pénal provincial26 peuvent être assujetties de façon concomitante aux deux corpus de règles. Intégration de la LCCJTI avec le droit de la…

espèces menacées ou vulnérables interdit de posséder hors de son milieu naturel, de récolter, d’exploiter, de mutiler, de détruire, d’acquérir, d’offrir ou d…

particularités de chaque site minier abandonné. Élaboration de scénarios de restauration Détermination des critères de conception adaptés à chaque site pour…