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Dépenses subventions à même le budget avril-juin 2023-2024

pdf 77 Kb MEQ_PERS4_Subventions_discretionnaires_2024-06-30.pdf

000,00 $ Soutenir le bal des finissants qui aura lieu le 27 juin prochain Champlain 1 000,00 $ Camp Val Notre-Dame École MGR Victor Complexe Le partage…

Update : June 10, 2024

Dépenses subventions à même le budget avril-juin 2023-2024

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Update : June 10, 2024

Toutes correspondances, documents, lettres, courriels, analyses, mémos, plans, échanges, budgets, présentations et autres que ce soit au sein de votre ministère et / ou avec d'autres ministères ou encore, des groupes tiers relatifs à l'adoption de c

pdf 1.61 Mb 24-359_Diffusion.pdf

et de vapotage. Le MEQ collabore avec le ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS) afin que les orientations soient mises en place dans le réseau…

Update : November 28, 2024

Prévenir les situations de demandes répétées et de partage non consensuel d’images à caractère sexuel ou intime chez les jeunes

pdf 455 Kb Intimidation_prevenir_partage_non-consensuel.pdf

d’utiliser des menaces pour obtenir des images intimes de quelqu’un. Un ou une jeune qui menace sa blonde de raconter à tout le monde des confidences qu’elle…

Update : April 14, 2023

Prévenir les situations de demandes répétées et de partage non consensuel d’images à caractère sexuel ou intime chez les jeunes

pdf 455 Kb Intimidation_prevenir_partage_non-consensuel.pdf

d’utiliser des menaces pour obtenir des images intimes de quelqu’un. Un ou une jeune qui menace sa blonde de raconter à tout le monde des confidences qu’elle…

Update : April 14, 2023

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

pdf 2.55 Mb MR-statut-artiste-ARRQ.pdf

financier de l’État, soit via la SODEC, le CALQ ou le programme de crédits d’impôt. Vous le constaterez à la lecture des commentaires qui accompagnent le…

Update : June 15, 2021

Informations sur le traitement des demandes d'accès aux documents au ministère de la Justice - BSM-2024-003755

pdf 1.25 Mb DAI_no_BSM-2024-003755.pdf

processus mis en place au sein des unités administratives; • soutenir la ou le sous-ministre quant à la reddition de comptes à faire pour le traitement des…

Update : July 22, 2024

Informations sur le traitement des demandes d'accès aux documents au ministère de la Justice - BSM-2024-003755

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processus mis en place au sein des unités administratives; • soutenir la ou le sous-ministre quant à la reddition de comptes à faire pour le traitement des…

Update : July 22, 2024

Demande de modifications à un programme de premier ou de deuxième cycle à la suite d’une évaluation effectuée par l’université

pdf 1.10 Mb CAPFE_guide-eval-eff-universite.pdf

analyseront pour conclure que : ▪ le CAPFE accepte les modifications proposées; ▪ le CAPFE accepte, avec des recommandations, les modifications proposées; ▪ …

Update : April 5, 2022

Demande de modifications à un programme de premier ou de deuxième cycle à la suite d’une évaluation effectuée par l’université

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analyseront pour conclure que : ▪ le CAPFE accepte les modifications proposées; ▪ le CAPFE accepte, avec des recommandations, les modifications proposées; ▪ …

Update : April 5, 2022

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Prévenir les situations de demandes répétées et de partage non consensuel d’images à caractère sexuel ou intime chez les jeunes

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Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

Informations sur le traitement des demandes d'accès aux documents au ministère de la Justice - BSM-2024-003755

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Demande de modifications à un programme de premier ou de deuxième cycle à la suite d’une évaluation effectuée par l’université

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