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Contrats octroyés à certaines firmes spécialisées, et ce, du 1er janvier 2018 au 20 mai 2025 - BSM-2025-005157

pdf 248 Kb DAI_no_BSM-2025-005157.pdf

de révision à l’égard de cette décision en vous adressant à la Commission d’accès à l’information dans les 30 jours suivant la date de la présente décision. …

Update : April 27, 2026

Nombre de plaintes concernant l'ensemble du personnel du CSS de la Pointe-de-l'Île, de 2018 à 2025, avec les motifs de plaintes ou de dénonciation.

pdf 368 Kb 25-838_Diffusion.pdf

humaines 2025-01-13 23908 Services aux élèves à risques et aux EHDAA 2024-04-11 19854 Services offerts par l'établissement 2023-03-09 © Éditeur officiel du…

Update : March 2, 2026

Documents portant sur la mise en œuvre de l’appel à l’action no. 27 du rapport de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

pdf 87 Kb 2021-11229.pdf

chapitre A-2.1) Madame, Nous faisons suite à votre demande d’accès, reçue le 5 avril 2021 visant à obtenir copie de tout document contenant les informations…

Update : January 6, 2023

Réponse transmise dans le cadre du traitement d'une demande d'accès à l'information

pdf 215 Kb decision_F2025179.pdf

document, à moins que cela ne compromette sa publication ou sa diffusion. Le présent article ne restreint pas le droit d’accès à un document diffusé…

Update : February 2, 2026

Le nombre de postes qui ne sont pas comblés au sein de chacun des centres de services scolaires à la date la plus récente possible précédant la rentrée scolaire de septembre 2025, ventilé par catégorie d’emploi (enseignants, personnel de soutien

pdf 257 Kb 25-336_Diffusion.pdf

(RLRQ, chapitre A-2.1, ci-après « la Loi »), visant à obtenir le ou les documents suivants : 1. Le nombre de postes qui ne sont pas comblés au sein de chacun…

Update : September 18, 2025

Le nombre d'éducateurs spécialisés dans le réseau public ainsi que le nombres d'éducateurs spécialisés (TES) pour la période de 2015 à 2023 et détenant au moins un diplôme post-secondaire

pdf 261 Kb 23-420_Diffusion.pdf

2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/23-420 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande d’accès,…

Update : November 29, 2023

Constats signifiés en vertu de la Loi sur les services de garde éducatif à l'enfance - BSM-2025-005667

pdf 259 Kb DAI_no_BSM-2025-005667.pdf

de révision à l’égard de cette décision en vous adressant à la Commission d’accès à l’information dans les 30 jours suivant la date de la présente décision. …

Update : March 3, 2026

Rapport complet portant sur le climat de travail à l'école secondaire Saint-Laurent (CSSMB) produit par la firme Richter et remis au Ministère

pdf 251 Kb 23-345_Diffusion.pdf

vous invitons à consulter les documents fournis en réponse à la demande 23-319 à l’adresse suivante :…

Update : December 4, 2023

ous les documents qui ont été transmis à votre organisme en raison de l’obligation imposée aux services de police de la province depuis 2021 de fournir au ministère de la Sécurité publique des données sur l’apparence ethnique des personnes qu

pdf 517 Kb 2026-10508_Diffusion.pdf

personnels (RLRQ, chapitre A-2.1) Monsieur, Nous faisons suite à votre demande d’accès reçue le 6 février 2026, visant à obtenir copie « de tous les…

Update : March 24, 2026

Rapports de recherche ou d’analyse produits par le MEQ évaluant le lien entre l'allocation de ressources aux CSS/CS et le maintien d'élèves HDAA en milieu scolaire, ou réagissant à l'allégation d’un tel lien de la part de certains CSS/CS qui se

pdf 257 Kb 23-359_Diffusion.pdf

Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/23-359 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande d’accès, visant à obtenir les…

Update : December 1, 2023

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Contrats octroyés à certaines firmes spécialisées, et ce, du 1er janvier 2018 au 20 mai 2025 - BSM-2025-005157

Nombre de plaintes concernant l'ensemble du personnel du CSS de la Pointe-de-l'Île, de 2018 à 2025, avec les motifs de plaintes ou de dénonciation.

Documents portant sur la mise en œuvre de l’appel à l’action no. 27 du rapport de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

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Constats signifiés en vertu de la Loi sur les services de garde éducatif à l'enfance - BSM-2025-005667

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Rapports de recherche ou d’analyse produits par le MEQ évaluant le lien entre l'allocation de ressources aux CSS/CS et le maintien d'élèves HDAA en milieu scolaire, ou réagissant à l'allégation d’un tel lien de la part de certains CSS/CS qui se

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