Search results

fonction Total des frais(1) Paradis, Nicolas Sous-ministre Participation à la rencontre provinciale- territoriale des sous- ministres et ministres…

Laval est heureux de prendre part à la démarche de consultation visant à réviser la Loi sur le statut professionnel des artistes des arts visuels, des…

Catherine Chef de cabinet Description de la dépense Blais, Esther Sous-ministre adjoint Déjeuner de travail Dîner de travail Dîner de travail Dîner de…

séquentielles et selon des durées différentes, alors que la durée de la phase de recherche est d’environ cinq ans et que la durée moyenne de la phase de…

placement de portefeuille à titre d’investissement ainsi que la réduction équivalente de la créance de la régie pour la part de la municipalité dans…

Entre la date de la signature du formulaire d’engagement et la date de la fin de la mesure de rechange (n=227) -36 139 39,3 (31,5) 34 64 78 Entre la date de …

appropriée de l’échéancier de remboursement, des montants et de la nature des remboursements, ainsi que le montant global estimatif des versements à…

compte tenu de la révision à la hausse des salaires et traitements de 0,7 point de pourcentage au premier trimestre de 2024; la révision à la hausse de 750…

compte tenu de la révision à la hausse des salaires et traitements de 0,7 point de pourcentage au premier trimestre de 2024; la révision à la hausse de 750…

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…