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Les travaux, entamés en 2020 avec la SHQ avec la réalisation d’un portrait actualisé des activités des offices d’habitation (mai 2022)2, un rapport rigoureux…

désirée * La maturité varie d’un enfant à l’autre : certains garçons et certaines filles atteindront un stade de développement donné un an ou deux plus tôt,…

désirée * La maturité varie d’un enfant à l’autre : certains garçons et certaines filles atteindront un stade de développement donné un an ou deux plus tôt,…

et exempte de stigmatisation. Nous favorisons un meilleur accès aux soins, une éducation inclusive, et un dialogue ouvert avec les décideurs pour bâtir un…

peut également être donné par le titulaire de l’autorité parentale; 2° ils portent sur un renseignement obtenu par un organisme public dans l’exercice d’une…

la demande, sur le mode d'accès à un document ou à un renseignement, sur les frais exigibles ou sur l'application de l'article 9 (notes personnelles…

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recommande de : RECOMMANDATION 23 Établir un processus visant à désigner les personnes devant occuper un poste de juge à la Cour supérieure, à la Cour d’appe…

sur le marché locatif indique que le loyer moyen d’un logement inoccupé toutes typologies confondues était de 1628 $ à l’automne 2025 et de 2 141 $ pour un…

la demande, sur le mode d'accès à un document ou à un renseignement, sur les frais exigibles ou sur l'application de l'article 9 (notes personnelles…