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Documents portant sur la mise en oeuvre de l'appel à l'action no. 70 du rapport de la Commission d'enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

pdf 162 Kb 2021-11441.pdf

Internet du Secrétariat aux affaires autochtones comme suit: https ://www.quebec.ca/gouv/portrait-quebec/premieres-nations- inuits/commission-viens#c113728…

Update : January 6, 2023

Documents portant sur la mise en oeuvre de l'appel à l'action no. 70 du rapport de la Commission d'enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

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Internet du Secrétariat aux affaires autochtones comme suit: https ://www.quebec.ca/gouv/portrait-quebec/premieres-nations- inuits/commission-viens#c113728…

Update : January 6, 2023

Regard sur le commerce bioalimentaire des pays du BRICS : le cas de l'Inde

pdf 386 Kb BU_Bioclips_Vol31_no9_MAPAQ.pdf

membres du BRICS (Brésil, Russie, Chine et Afrique du Sud) se sont renforcées dans les principaux produits d’exportation (riz) et d’importation (huiles).…

Update : September 24, 2025

Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-10805

pdf 1.39 Mb AINFR_2025-10805.pdf

promouvoir le budget 2025-2026 du gouvernement du Québec, ainsi que la mise en place et maintien du site web quebec.ca/budget et sa redirection au site du…

Update : May 13, 2025

Rapport financier des organismes municipaux – Renseignements complémentaires

pdf 515 Kb A0_RF2018_Renseignements_complementaires.pdf

traduction, même partielles, sont interdites sans l’autorisation des Publications du Québec. © Gouvernement du Québec, ministère des Affaires municipales et…

Update : December 20, 2019

Rapport financier des organismes municipaux – Renseignements complémentaires

pdf 681 Kb A0_RF2019_Renseignements_complementaires-VF-Fevrier_2021.pdf

traduction, même partielles, sont interdites sans l’autorisation des Publications du Québec. © Gouvernement du Québec, ministère des Affaires municipales et…

Update : March 3, 2021

Carte des pôles d'attraction urbains et classes de proximité : Établissement du loyer des terrains de villégiature

pdf 29 Mb CA_poles-attraction-urbains-proximite.pdf

Île Île-du-Prince-Édouard Île du Havre aux Maisons Bras D'or Lake Île Lamèque B onaventure R ivière Jean Saint- R ivière York A ugustin Saint- Rivière P etit…

Update : December 30, 2025

Copie de la directive demandant à certains centres de services scolaires et/ou commissions scolaires de suspendre les acquisitions de mobilier, d’appareillage et d’outillage en lien avec le budget d’investissement, afin de respecter la cible du pla

pdf 820 Kb 24-452_Diffusion.pdf

G$, soit 1,8 G$ en maintien du parc et 1,9 G$ en bonification du parc. Afin d’assurer le respect de ce niveau maximal et, par le fait même, du cadre…

Update : January 31, 2025

The health and social services network complaint examination system

/en/health/health-system-and-services/rights-recourses-and-complaints/the-health-and-social-services-network-complaint-examination-system

services du CIUSSS de la Mauricie-et-du-Centre-du-Québec 1-888-693-3606 commissaires.plaintes04@ssss.gouv.qc.ca Plaintes sur les soins et services - CIUSSS de la Mauricie-et-du-Centre-du-Québec…

Update : February 17, 2026

Règlement sur la diffusion de l’information - Frais pour activités de formation, colloque ou congrès - Janvier à mars 2024

pdf 132 Kb AINFR_22_Frais_formation_T4-2023-24.pdf

poursuite des études Direction générale de l'organisation du budget, de l'administration et du secrétariat 1 2023-09-09 au 2023-12-19 Université du…

Update : May 20, 2025

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Regard sur le commerce bioalimentaire des pays du BRICS : le cas de l'Inde

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Rapport financier des organismes municipaux – Renseignements complémentaires

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Copie de la directive demandant à certains centres de services scolaires et/ou commissions scolaires de suspendre les acquisitions de mobilier, d’appareillage et d’outillage en lien avec le budget d’investissement, afin de respecter la cible du pla

The health and social services network complaint examination system

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