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Guide du rapport financier et des autres documents financiers 2025

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Redevances réglementaires. 2.3.2 Analyse des charges (page S28) PRÉCISION Toute question à l’égard du programme de service de premiers répondants doit être…

Update : January 7, 2026

Notes du Ministère et toutes communications (non seulement à la municipalité, mais à d’autres organismes ou ministères concernés) sur la réfection d’une piste d’hébertisme et la réalisation d’un sentier de vélo de montagne concernant l

pdf 6.75 Mb 23-520_Diffusion.pdf

ANNEXE A PROGRAMME Programme d’aide financière pour les sentiers et les sites de pratique d’activités physiques de plein air CHAPITRE I : OBJECTIFS ET…

Update : March 20, 2024

Notes du Ministère et toutes communications (non seulement à la municipalité, mais à d’autres organismes ou ministères concernés) sur la réfection d’une piste d’hébertisme et la réalisation d’un sentier de vélo de montagne concernant l

pdf 6.75 Mb 23-520_Diffusion.pdf

ANNEXE A PROGRAMME Programme d’aide financière pour les sentiers et les sites de pratique d’activités physiques de plein air CHAPITRE I : OBJECTIFS ET…

Update : March 20, 2024

Guide d'élaboration d'une politique culturelle municipale : Pour une démarche et une mise en oeuvre réussies

pdf 14.41 Mb Guide-Municipalite-2021.pdf

es/files/cities/content/rapport_programme_ville_leader_-_resolution_vd_fra.pdf…

Update : September 1, 2021

Guide d'élaboration d'une politique culturelle municipale : Pour une démarche et une mise en oeuvre réussies

pdf 14.41 Mb Guide-Municipalite-2021.pdf

es/files/cities/content/rapport_programme_ville_leader_-_resolution_vd_fra.pdf…

Update : September 1, 2021

Contribution des coordonnateurs des groupes de travail de la société civile conditions gagnantes et principes partagés

pdf 1.33 Mb copt-document-plan-electrificationqc-oct019-v05.pdf

bonifier des programmes de soutien à l’usage et à la production de bioénergies AXE Revue et bonification des programmes de soutien existants CIBLES • Dès…

Update : November 23, 2020

Contribution des coordonnateurs des groupes de travail de la société civile conditions gagnantes et principes partagés

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bonifier des programmes de soutien à l’usage et à la production de bioénergies AXE Revue et bonification des programmes de soutien existants CIBLES • Dès…

Update : November 23, 2020

Contribution des coordonnateurs des groupes de travail de la société civile conditions gagnantes et principes partagés

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bonifier des programmes de soutien à l’usage et à la production de bioénergies AXE Revue et bonification des programmes de soutien existants CIBLES • Dès…

Update : November 23, 2020

Dépenses annuelles liées aux services d'entretien ménager dans les cégeps (liste), pour la période couvrant les années 2018 à 2024

pdf 9.43 Mb 25-399_Diffusion.pdf

Actualisation de programmes et nouveaux programmes-équipements 14 15 70-075 Actualisation de programmes et nouveaux programmes 15 16 70-077 Actualisation de …

Update : September 26, 2025

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2024-2025 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

pdf 862 Kb ReglesBudg_2024-2025_BC-RSGE.pdf

fois par année la preuve qu’il est prestataire du Programme d’aide sociale, du Programme de solidarité sociale ou du Programme objectif emploi ou du Programm…

Update : September 24, 2024

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Notes du Ministère et toutes communications (non seulement à la municipalité, mais à d’autres organismes ou ministères concernés) sur la réfection d’une piste d’hébertisme et la réalisation d’un sentier de vélo de montagne concernant l

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Guide d'élaboration d'une politique culturelle municipale : Pour une démarche et une mise en oeuvre réussies

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Contribution des coordonnateurs des groupes de travail de la société civile conditions gagnantes et principes partagés

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Dépenses annuelles liées aux services d'entretien ménager dans les cégeps (liste), pour la période couvrant les années 2018 à 2024

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2024-2025 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

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