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Programme de soutien financier pour l’amélioration de la qualité éducative des services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 140 Kb formulaire_ADP_qualite-educative_asso.pdf

qc.ca?subject= https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/famille/publications-adm/Programmes/PSF-qualite-educative-cadre-normatif.pdf…

Update : December 11, 2023

Formulaire de demande pour le Programme de soutien financier pour l’amélioration de la qualité éducative des services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 139 Kb form-demande_PSF-qualite-educ.pdf

ation_AP.pdf https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/famille/publications-adm/Programmes/PSF-qualite-educative-cadre-normatif.pdf…

Update : November 11, 2024

Programme de soutien financier pour l’amélioration de la qualité éducative des services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 140 Kb formulaire_ADP_qualite-educative_asso.pdf

qc.ca?subject= https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/famille/publications-adm/Programmes/PSF-qualite-educative-cadre-normatif.pdf…

Update : December 11, 2023

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d’accompagnement – Identification des plans d’eau d’intérêt et accès publics

pdf 145 Kb DA_orientation_6_plans_eau_interet.pdf

https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/affaires-municipales/publications/amenagement_territoire/orientations_gouvernementales/BRO_ogat_groupesABC.…

Update : December 4, 2025

Quelle Famille ? — Volume 12 — Numéro 3 — Été 2025

pdf 1.31 Mb Bulletin-QuelleFamille-vol12n3.pdf

1034916ar.pdf https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/gouv/homophobie-transphobie/FE-feuillet-Chronologie-LGBTQplus-QC-Ca-FR-SCF.pdf…

Update : September 29, 2025

Tout document concernant les groupes suivants : Appel à la Liberté (action citoyenne pacifique), Fondation pour la défense des droits et libertés du peuple, Radio Québec, and QAnon

pdf 336 Kb 2020-13221.pdf

Liberté (action citoyenne pacifique), Fondation pour la défense des droits et libertés du peuple, Radio Quebec, and QAnon ». Au terme de nos recherches, nous…

Update : January 6, 2023

Tout document concernant les groupes suivants : Appel à la Liberté (action citoyenne pacifique), Fondation pour la défense des droits et libertés du peuple, Radio Québec, and QAnon

pdf 336 Kb 2020-13221.pdf

Liberté (action citoyenne pacifique), Fondation pour la défense des droits et libertés du peuple, Radio Quebec, and QAnon ». Au terme de nos recherches, nous…

Update : January 6, 2023

Représentation du groupe des femmes parmi les employées de l’établissement de détention de Québec

pdf 457 Kb 2025-10941_Diffusion.pdf

employées de l’établissement de détention de Québec (500, rue de la Faune, Québec), idéalement par fonction/titre d’emploi ainsi que sur la représentation…

Update : April 14, 2025

Rapport final - Consultation élargie du milieu maritime sur l’octroi de permis d’acquéreur de produits marins

pdf 445 Kb RA_consultation_permis_acquereurs_MAPAQ.pdf

consultation ou d’audiences publiques ; — Une participation à de la recherche, de l’innovation et du développement ; — Des objectifs, conclusions et…

Update : July 4, 2024

Rapport final - Consultation élargie du milieu maritime sur l’octroi de permis d’acquéreur de produits marins

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consultation ou d’audiences publiques ; — Une participation à de la recherche, de l’innovation et du développement ; — Des objectifs, conclusions et…

Update : July 4, 2024

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