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Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d'accompagnement – Préserver et valoriser les composantes culturelles du territoire

pdf 353 Kb FIC_orientation_5_composante_culturelle.pdf

pdf#page=120 https://architecture-excellence.org/fr/quebec/ https://architecture-excellence.org/fr/quebec/ https://architecture-excellence.org/fr/quebec/…

Update : October 31, 2025

Analyse d’impact réglementaire du règlement prévoyant certaines prohibitions à l’égard de véhicules automobiles et de moteurs à combustion

pdf 0.98 Mb air-prohibitions-vehicules-moteurs-combustion-10-2024.pdf

https://statistique.quebec.ca/fr/fichier/fiches-demographiques-regions-administratives-quebec-2022.pdf https://statistique.quebec.ca/fr/fichier/fiches-demogr…

Update : August 20, 2025

Tout rapport d'inspection, de suivi ou d'évaluation, toute correspondance, tout avis, plainte ou signalement, tout document administratif, toute mention de subvention depuis le 1er janvier 2020 concernant l’École des Enfants-de-la-Terre située à Wat

pdf 3.64 Mb 25-152_Diffusion.pdf

Téléphone : 418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 29 juillet 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des…

Update : August 5, 2025

programme arts lettres communication préuniversitaire

pdf 768 Kb 500-A1-art-lettre-communication.pdf

Ministère au www.quebec.ca. © Gouvernement du Québec Ministère de l’Enseignement supérieur ISBN 978-2-555-00256-2 (PDF) Dépôt légal – Bibliothèque et…

Update : February 12, 2025

Arts, lettres et communication (500.A1)

pdf 1.17 Mb 500-A1-art-lettre-communication.pdf

Ministère au www.quebec.ca. © Gouvernement du Québec Ministère de l’Enseignement supérieur ISBN 978-2-555-00256-2 (PDF) Dépôt légal – Bibliothèque et…

Update : February 19, 2024

Reddition de comptes portant sur les sorties scolaires en milieu culturel (mesure 15186) pour les années scolaires 2023-2024 et 2024-2025, par Centre de services scolaire, pour chaque école primaire et secondaire de la province.

pdf 258 Kb 25-181_Diffusion.pdf

de l’année 2024-2025 ne sont pas encore disponibles. … 2 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-organismes/education/cadre-legal-transparence/acces-in…

Update : July 10, 2025

Demande d'accès à l'information 202303-27

pdf 3.50 Mb 202303-27_REP.pdf

early detection of southward movement of arctic fox rabies based on historical surveillance data in Quebec, Canada”, Epidemiology and infection, 149: e20.…

Update : July 17, 2024

Budget de dépenses 2024-2025 - Plans annuels de gestion des dépenses des ministères et organismes

pdf 2.09 Mb 2-Plans_annuels_gestion_depenses_MO.pdf

MINISTÈRES ET ORGANISMES 2024•2025 BUDGET DE DÉPENSES 2024•2025 VOL. 2 PLANS ANNUELS DE GESTION DES DÉPENSES DES MINISTÈRES ET ORGANISMES 2024•2025 BUDGET DE…

Update : May 3, 2024

Budget de dépenses 2024-2025 - Plans annuels de gestion des dépenses des ministères et organismes

pdf 2.09 Mb 2-Plans_annuels_gestion_depenses_MO.pdf

MINISTÈRES ET ORGANISMES 2024•2025 BUDGET DE DÉPENSES 2024•2025 VOL. 2 PLANS ANNUELS DE GESTION DES DÉPENSES DES MINISTÈRES ET ORGANISMES 2024•2025 BUDGET DE…

Update : May 3, 2024

28456.pdf

pdf 387 Kb 28456.pdf

COURRIEL Le 4 février 2025 N/Réf.: 28456 Objet : Demande d’accès aux documents – Décision Bonjour, Par la présente, nous donnons suite à votre demande…

Update : February 7, 2025

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programme arts lettres communication préuniversitaire

Arts, lettres et communication (500.A1)

Reddition de comptes portant sur les sorties scolaires en milieu culturel (mesure 15186) pour les années scolaires 2023-2024 et 2024-2025, par Centre de services scolaire, pour chaque école primaire et secondaire de la province.

Demande d'accès à l'information 202303-27

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