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Copie de l’examen « Français, langue d’enseignement, 5e secondaire – Écriture (132-520) » incluant le dossier préparatoire (uniquement celui de mai 2023 et sa grille de correction).

pdf 346 Kb 24-586_Diffusion.pdf

à l’adresse suivante : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses/avril- juin-2024 Les documents visés au premier…

Update : January 6, 2025

Informations sur les Déficits (enregistrés ou anticipés) pour chacun des Centres de services scolaires pour les deux dernières années et les trois sources principales de dépenses pour ces Centres de services.

pdf 252 Kb 24-434_Diffusion.pdf

9rjij7p3xLGTZDmLVSmJLoqe/vG7/YWzz https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses/janvier-a-mars-2024 https://www.quebec.ca…

Update : November 8, 2024

Sdf fdsfsdfg

pdf 251 Kb 27965.pdf

demande d’accès 27164 à l’adresse suivante : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/immigration/acces- information/documents-transmis Concernant votre…

Update : November 27, 2024

2303026-497 - Décision

pdf 566 Kb 2303026-497-decision.pdf

à l’examen de votre demande. Vous trouverez jointes à la présente lettre des copies des documents visés que nous détenons et qui peuvent vous être…

Update : April 17, 2023

Tout document concernant les groupes suivants : Appel à la Liberté (action citoyenne pacifique), Fondation pour la défense des droits et libertés du peuple, Radio Québec, and QAnon

pdf 336 Kb 2020-13221.pdf

OBJET: Votre demande en vertu de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre…

Update : January 6, 2023

2303026-497 - Décision

pdf 566 Kb 2303026-497-decision.pdf

à l’examen de votre demande. Vous trouverez jointes à la présente lettre des copies des documents visés que nous détenons et qui peuvent vous être…

Update : April 17, 2023

2502025-424 - Décision

pdf 226 Kb 2502025-424-decision.pdf

Téléphone : 514 873-2068 #0 Sans frais : 866 870-0437 Télécopieur : 514 873-9917 Responsable.acces@invest-quebec.com • L’article 53 qui précise que les…

Update : February 27, 2025

Tout document concernant les groupes suivants : Appel à la Liberté (action citoyenne pacifique), Fondation pour la défense des droits et libertés du peuple, Radio Québec, and QAnon

pdf 336 Kb 2020-13221.pdf

OBJET: Votre demande en vertu de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre…

Update : January 6, 2023

Représentation du groupe des femmes parmi les employées de l’établissement de détention de Québec

pdf 457 Kb 2025-10941_Diffusion.pdf

OBJET: Votre demande en vertu de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre…

Update : April 14, 2025

Rapport annuel de gestion 2023-2024 du ministère de la Culture et des Communications

pdf 11.68 Mb rapport-annuel-gestion-MCC-2023-2024.pdf

demandes reçues Nombre total de demandes reçues 493 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/culture-communications/publications https://www.quebec.ca/go…

Update : September 26, 2024

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2303026-497 - Décision

Tout document concernant les groupes suivants : Appel à la Liberté (action citoyenne pacifique), Fondation pour la défense des droits et libertés du peuple, Radio Québec, and QAnon

2303026-497 - Décision

2502025-424 - Décision

Tout document concernant les groupes suivants : Appel à la Liberté (action citoyenne pacifique), Fondation pour la défense des droits et libertés du peuple, Radio Québec, and QAnon

Représentation du groupe des femmes parmi les employées de l’établissement de détention de Québec

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