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Bilan des réalisations découlant du Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2018-2021

pdf 424 Kb PL-personnes-handicapees-bilan-2018-2021-MFFP.pdf

Édition révisée Décembre 2020 La version intégrale de ce document est accessible sur le Web à www.quebec.ca/gouv/ministere/forets-faune-parcs/publications/ ©…

Update : November 30, 2020

Étude sur l’expérience des adultes ayant reçu des services dans le cadre d’un processus judiciaire. Dossiers judiciarisés entre juillet 2020 et juin 2022 au Québec concernant une infraction commise dans un contexte de violence conjugale ou sexuel

pdf 0.94 Mb RA_Etude_ISQ_202305_MJQ.pdf

Institut de la statistique du Québec 200, chemin Sainte-Foy Québec (Québec) G1R 5T4 Téléphone : 418 691-2401 1 800 463-4090 (Canada et États-Unis) Site Web :…

Update : January 23, 2024

Documents produits suite à la publication du rapport Rebâtir la confiance

pdf 1.77 Mb Documents-rapport-Rebatir-confiance-CF-2023-02-01-001.pdf

https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/education/publications-adm/SCF/publications/violences/Rapport-accompagnement-victimes-AG-VC.pdf?1619808458…

Update : February 21, 2023

Documents produits suite à la publication du rapport Rebâtir la confiance

pdf 1.77 Mb Documents-rapport-Rebatir-confiance-CF-2023-02-01-001.pdf

https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/education/publications-adm/SCF/publications/violences/Rapport-accompagnement-victimes-AG-VC.pdf?1619808458…

Update : February 21, 2023

24674.pdf

pdf 2.38 Mb 24674.pdf

DE REFUS INVOQUÉS 34. Un document du bureau d’un membre de l’Assemblée nationale ou un document produit pour le compte de ce membre par les services de…

Update : April 5, 2023

Formulaire de demande d'aide financière - Prévention jeunesse

pdf 339 Kb form_aide_financiere_pj.pdf

prendre la forme 3 https://www.quebec.ca/securite-situations-urgence/police-prevention-criminalite/prevention-criminalite/aide-financiere/prevention-jeunesse…

Update : January 13, 2023

Pour une présence accrue des femmes en politique – Un changement au bénéfice de l'ensemble des québécoises et des québécois

pdf 533 Kb presence_femmes_politique_municipale.pdf

présence des femmes en politique. https://www.quebec.ca/gouv/ministere/affaires-municipales/coordonnees/joindre-directions-regionales/ https://www.quebec.ca/…

Update : December 2, 2020

Accès au registre des plaintes portées contre les écoles secondaires privés et publics francophones de Montréal, Laval et Terrebonne, plus précisément pour intimidation de 2020 à ce jour.

pdf 413 Kb 23-662_Diffusion.pdf

le 21 octobre 2021 à l’adresse suivante : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses … 2 https://www.quebec.ca/gouvern…

Update : March 25, 2024

Cadre normatif pour atténuer les nuisances et réduire les risques d’origine anthropique relatifs au transport routier, ferroviaire et aérien ainsi qu’aux sources fixes de bruit

pdf 134 Kb BRO_ogat_cadre_normatif_bruits_risques_associes.pdf

municipales et de l'Habitation. Il est publié en version électronique à l’adresse suivante : www.quebec.ca/gouv/affaires-municipales-habitation. ISBN…

Update : October 11, 2024

24674.pdf

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DE REFUS INVOQUÉS 34. Un document du bureau d’un membre de l’Assemblée nationale ou un document produit pour le compte de ce membre par les services de…

Update : April 5, 2023

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