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CENTRE DE LA PETITE ENFANCE LA TOURELLE DE L'ÉNERGIE CPE 3005-3035 CENTRE DE LA PETITE ENFANCE LA TOURELLE DE L'ÉNERGIE 1833, rue Georges Shawinigan G9N…

l’article 34 de la Loi. Vous trouverez en annexe, les articles de la Loi mentionnés précédemment. … 2 2 Conformément à l’article 51 de la Loi, nous vous…

sorte que de nombreuses pathologies autrefois sans traitement sont maintenant maitrisées par de nouvelles options médicamenteuses. De plus, la demande…

Québec (IQ); cet appel de projets comprenait la possibilité de réaliser des études de faisabilité. Quatre demandes de financement ont été reçues avant la…

ou à la récupération de l’allocation pour la période où la directive n’est plus respectée. La rétroaction pour la reprise du versement de l’allocation ne…

Taux de mortalité normalisé selon l’âge attribuable au cancer Mesure de départ : 221,4/100 000 -3 % à partir de la mesure de départ -5 % à partir de la…

Taux de mortalité normalisé selon l’âge attribuable au cancer Mesure de départ : 221,4/100 000 -3 % à partir de la mesure de départ -5 % à partir de la…

sujet au numéro 24-680. Conformément à l’article 51 de la Loi, nous vous informons que vous pouvez demander la révision de cette décision auprès de la…

AVIS DE RECOURS EN RÉVISION Avis de recours à la suite d'une décision rendue par le ministère de la Sécurité publique en vertu de la Loi sur l'accès aux…

AVIS DE RECOURS EN RÉVISION Avis de recours à la suite d'une décision rendue par le ministère de la Sécurité publique en vertu de la Loi sur l'accès aux…