Search results

Dans l’éventualité où une activité subventionnée par le programme ne peut avoir lieu, ou si l’allocation n’est utilisée que partiellement, la personne…

383 022M 383‐920‐RE ou 383‐921‐RE 2 Économique 383 0N02 45 Expliquer les bases économiques de l'allocation des ressources en société. Sciences humaines…

d’unités d’émission du marché, l’abolition du régime de crédits compensatoires et la réduction de l’allocation gratuite, des mesures qui ont été proposées…

responsable de son administration opérationnelle ; o les instances ou acteurs responsables de l’allocation des fonds ; o les mécanismes de coordination entre…

325 Maximum family income threshold at which only 50% of the solidarity tax credit amount can be allocated to the payment of a debt to the State 24 955 25…

– Maximum family income threshold at which only 50% of the solidarity tax credit amount can be allocated to the payment of a debt to the State 23 750 24 955…

result from the elimination of reciprocal transactions between entities in different portfolios, are allocated to each portfolio. (5) These items, which are…

l’année financière précédente, un rapport annuel des activités relatif à l’administration et aux allocations versées aux établissements incluant les éléments…

en baisse de 1 % depuis 2000-2001 ainsi que celles ayant moins de 12 000 élèves reçoivent des allocations afin de maintenir leurs bâtiments et offrir des…

dans le milieu, a imposé de lourds fardeaux aux compagnies, tant au point de vue financier que d’allocation des ressources internes. Nous sommes d’avis qu’il…