Search results

e du Québec aux États-Unis L’arrivée au pouvoir de la nouvelle administration à Washington D.C. aura engendré un repositionnement de l’action du Québec aux…

s’applique, compte tenu des adaptations nécessaires, aux mémoires des délibérations du comité exécutif d’un organisme municipal, aux recommandations qui lui…

par le Ministère; − conserver, aux fins de vérification, les comptes ou factures accompagnés de toutes les pièces justificatives relatives aux initiatives, …

REDDITION DE COMPTES Accès aux documents et services du Ministère offerts au public et s’adressant aux personnes handicapées Pour l’exercice 2023-2024,…

REDDITION DE COMPTES Accès aux documents et services du Ministère offerts au public et s’adressant aux personnes handicapées Pour l’exercice 2023-2024,…

REMERCIEMENTS • Aux membres du comité régional du plan de formation pour leur précieuse collaboration; • Aux collègues des directions régionales des autres…

confidentielles reliées au présent Mandat au Ministre ainsi qu’aux ministères et organismes impliqués. 5. PLANIFICATION ET REDDITION DE COMPTES 5.1. Aux fins…

confidentielles reliées au présent Mandat au Ministre ainsi qu’aux ministères et organismes impliqués. 5. PLANIFICATION ET REDDITION DE COMPTES 5.1. Aux fins…

changeants. Chantier 7 : accès aux soins et services Le Chantier 7 sur l'« Accès aux soins et services » met en avant l'importance d'assurer un accès…

Portée du présent guide Organisations visées Le guide s’adresse aux centres de la petite enfance (CPE), aux garderies subventionnées et aux bureaux…