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organismes de culture scientifique du programme La culture à l’école et l’annonce de cette inscription sont conditionnelles au respect des normes de ce…

Total des frais (1) 1. Total des frais de transport, d’hébergement, de repas et des autres frais inhérents. Information complémentaire Aucune donnée à…

comme des travaux de réfection de la maçonnerie, de remplacement de portes et fenêtres, et de mise à niveau des systèmes mécaniques, électrique et de…

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ORGANISMES ET LES SOCIÉTÉS D’ÉTAT RELEVANT DE LA MINISTRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS RESPONSABILITÉS Les organismes et les sociétés d’État relevant …

DMA (IEG de D ou E), notamment : • La poursuite de la réfection de la MCMQ; • La réfection des stationnements de la SPDAM; • La modernisation de l’élévateur…

remboursable des taxes; ▪ Les frais d’intérêt ainsi que toute forme de prêt, de garantie de prêt ou de prise de participation; ▪ Les dépenses d’activités de…

à la suite d'une décision rendue par le ministère de la Sécurité publique en vertu de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et…