Search results

selon les besoins et en fonction de la présence de personnes autochtones détenues. y En 2019, un nouveau programme de visites d’aînés des Premières Nations…

selon les besoins et en fonction de la présence de personnes autochtones détenues. y En 2019, un nouveau programme de visites d’aînés des Premières Nations…

selon les besoins et en fonction de la présence de personnes autochtones détenues. y En 2019, un nouveau programme de visites d’aînés des Premières Nations…

renseignements personnels à caractère publique. En ce sens, vous trouverez en pièce jointe des documents contenant ces renseignements pour les années visées.…

refuser de communiquer en vertu de la présente loi. Si une demande porte sur un document comportant de tels renseignements, l’organisme public peut en…

refuser de communiquer en vertu de la présente loi. Si une demande porte sur un document comportant de tels renseignements, l’organisme public peut en…

dépôt à neige sur certains lots. En vertu de !'Arrêté #2020-07 4 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 2 octobre 2020, une…

dépôt à neige sur certains lots. En vertu de !'Arrêté #2020-07 4 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 2 octobre 2020, une…

s’il s’agit d’un consortium juridiquement organisé en société en nom collectif, en société en commandite ou en société par actions, celui-ci doit, en tant…

numérique en éducation et en enseignement supérieur. Québec, 85 p. Consulté en octobre 2023. En ligne : https://www.education.gouv.qc.ca/dossiers-…