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Tous les états financiers (soumis ou non) par l’établissement à votre Ministère, les suivis administratifs ou financiers exigés par le Ministère et les réponses (ou absences de réponse) de l’établissement, toute recommandation ou avis de la C

pdf 6.12 Mb 25-317_Diffusion.pdf

ci-annexé des documents pouvant répondre aux points deux à cinq de votre demande. … 2 https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/education/publication…

Update : October 21, 2025

Étude d’impact et recensement des bonnes pratiques en accompagnement et financement offerts aux petites et moyennes entreprises en région

pdf 2.41 Mb RA_developpement_local.pdf

collectif. https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/economie/publications-adm/plans-action/PL_plan_action_economie_sociale_MEI_2020-2025.pdf…

Update : May 20, 2025

Sdf fdsfsdfg

pdf 318 Kb 18850.pdf

classement https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/immigration/publications-adm/plan-immigration/PL_immigration_2020_MIFI.pdf?1572445925…

Update : October 20, 2022

Stratégie de mise en valeur du Saint-Laurent touristique 2014-2020 et plan d'action 2014-2017

pdf 10.71 Mb strategie-saint-laurent.pdf

se sont réunis à plusieurs reprises entre avril et décembre 2013, avait pour mandat de : 1 Mettre à jour et valider un diagnostic servant d’assise à…

Update : February 21, 2019

Budget de dépenses 2022-2023 | Stratégie de gestion des dépenses - Renseignements supplémentaires 2022-2023

pdf 2.42 Mb 1-Strategie_gestion_depenses.pdf

comporte 260 jours ouvrables. Des ajustements ont été apportés afin de ramener les données des effectifs sur une base comparable de 261 jours ouvrables. 4 La…

Update : September 19, 2024

Budget de dépenses 2022-2023 | Stratégie de gestion des dépenses - Renseignements supplémentaires 2022-2023

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comporte 260 jours ouvrables. Des ajustements ont été apportés afin de ramener les données des effectifs sur une base comparable de 261 jours ouvrables. 4 La…

Update : September 19, 2024

Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement concernant l’ajustement de l’allocation gratuite d’unités d’émissions de gaz à effet de serre devant être effectué en 2020

pdf 0.97 Mb air-ajustement-allocation-gratuite-unites-emission-ges-spede-08-2020.pdf

https://www.investquebec.com/quebec/fr/salle-de-presse/nouvelle/programme-daction-concertee-temporaire-pour-les-entreprises-pacte.html…

Update : August 20, 2025

PASME-bilan-premiere-annee.pdf

pdf 204 Kb PASME-bilan-premiere-annee.pdf

l’équipe de recherche a été diffusé. https://www.quebec.ca/gouvernement/politiques-orientations/plan-action-sante-mentale-des-etudiants https://www.quebec.ca…

Update : June 30, 2022

PASME-bilan-premiere-annee.pdf

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l’équipe de recherche a été diffusé. https://www.quebec.ca/gouvernement/politiques-orientations/plan-action-sante-mentale-des-etudiants https://www.quebec.ca…

Update : June 30, 2022

verification-mesures-prevues-Loi-laicite-etat-rapport-janvier-2025

pdf 2.46 Mb verification-mesures-prevues-Loi-laicite-etat-rapport-janvier-2025.pdf

le traitement d'une demande d'accommodement pour un motif religieux (2023) à : https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/conseil-executif/p…

Update : February 28, 2025

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