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Sommet économique régional – Groupe de travail – Premières Nations
pdf 0.92 Mb rapport_premieres_nations.pdf
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Sommet économique régional – Groupe de travail – Premières Nations
pdf 0.92 Mb rapport_premieres_nations.pdf
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Plan d'action concernant les conditions de détention, l'administration de la justice et la prévention de la criminalité au Nunavik
pdf 101 Kb PL_action_nunavik_MSP-MJQ.pdf
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Plan d'action concernant les conditions de détention, l'administration de la justice et la prévention de la criminalité au Nunavik
pdf 101 Kb PL_action_protecteur_citoyen_nunavik.pdf
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Rapport sur la mise en oeuvre de l’article 16.1 et de la section II.1 de la Loi sur la Société des alcools du Québec
pdf 588 Kb AUTFR_RapportLoi_SQDC.pdf
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Rapport sur la mise en oeuvre de l’article 16.1 et de la section II.1 de la Loi sur la Société des alcools du Québec
pdf 588 Kb AUTFR_RapportLoi_SQDC.pdf
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Cadre normatif. Programme soutien financier qualité éducative
pdf 583 Kb cadre-normatif-qualite-educative-25-28.pdf
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Mémoire Réalité policière - La réalité des victimes d'abus policiers
pdf 632 Kb MEM_CRAP.pdf
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Mémoire Réalité policière - La réalité des victimes d'abus policiers
pdf 632 Kb MEM_CRAP.pdf
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Budget 2020-2021 – Renseignements additionnels
pdf 1.03 Mb Budget2021_RenseignementsAdd.pdf
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