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2024-012 – Divers documents sur l'environnement échangés avec la Ville de Longueuil

pdf 10.68 Mb DAI_2024-012_ville_longueuil_environnement.pdf

de son territoire avec des services qui favorisent le développement, autant des entreprises agricoles que des entreprises ou des résidences présentes de…

Update : May 13, 2024

Bilan des réalisations découlant du Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2018-2021

pdf 391 Kb PL-personnes-handicapees-bilan-2019-2020-MERN.pdf

référence a pour but d’aider les ministères, les organismes publics, les municipalités et les entreprises privées à accroître leurs connaissances en vue…

Update : December 9, 2020

Bilan des réalisations découlant du Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2018-2021

pdf 424 Kb PL-personnes-handicapees-bilan-2018-2021-MFFP.pdf

référence a pour but d’aider les ministères, les organismes publics, les municipalités et les entreprises privées à accroître leurs connaissances en vue…

Update : November 30, 2020

Bilan des réalisations découlant du Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2018-2021

pdf 391 Kb PL-personnes-handicapees-bilan-2019-2020-MERN.pdf

référence a pour but d’aider les ministères, les organismes publics, les municipalités et les entreprises privées à accroître leurs connaissances en vue…

Update : December 9, 2020

Bilan des réalisations découlant du Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2018-2021

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référence a pour but d’aider les ministères, les organismes publics, les municipalités et les entreprises privées à accroître leurs connaissances en vue…

Update : November 30, 2020

Le programme de mesures de rechange général pour adultes 2017-2019 au québec : portrait, analyse et enjeux

pdf 1.55 Mb RA_PMRG_Rossi_2017-2019.pdf

confondues. Le délai moyen qui sépare la date de réception initiale des dossiers par les PPCP (phase d’ouverture du dossier) et la date de rejet des…

Update : February 12, 2024

Rapport annuel de gestion 2022-2023

pdf 4.66 Mb RA_annuel_gestion_2022-2023_MRNF.pdf

-ressources-naturelles/forets/entreprises-industrie/programme-innovation-bois…

Update : September 25, 2024

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère des Ressources naturelles et des Forêts

pdf 4.66 Mb RA_annuel_gestion_2022-2023_MRNF.pdf

-ressources-naturelles/forets/entreprises-industrie/programme-innovation-bois…

Update : May 1, 2025

Politique relative à la protection des renseignements personnels

pdf 657 Kb politique-protection-renseignements-personnel.pdf

sur la gouvernance et la gestion des ressources informationnelles des organismes publics et des entreprises du gouvernement (G-1.03), par ses dispositions…

Update : July 22, 2024

Politique relative à la protection des renseignements personnels

pdf 661 Kb politique-protection-renseignements-personnel.pdf

sur la gouvernance et la gestion des ressources informationnelles des organismes publics et des entreprises du gouvernement (G-1.03), par ses dispositions…

Update : February 4, 2025

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Le programme de mesures de rechange général pour adultes 2017-2019 au québec : portrait, analyse et enjeux

Rapport annuel de gestion 2022-2023

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère des Ressources naturelles et des Forêts

Politique relative à la protection des renseignements personnels

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