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Rapport annuel de gestion 2020-2021 du ministère de la Sécurité publique

pdf 1.39 Mb RA_gestion_MSP_2020-2021.pdf

Commissaire à la lutte contre la corruption (CLCC); 1. https://www.quebec.ca/gouv/ministere/securite-publique/lois-et-reglements/ https://www.quebec.ca/gouv/…

Update : October 8, 2021

Documents sur la mise en œuvre des appels à l’action no. 29 et no. 30 du rapport de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

pdf 7.71 Mb 2021-11207.pdf

mailto:mce.accesmce@mce.gouv.qc.ca https://www.quebec.ca/gouv/portrait-quebec/premieres-nations-inuits/commission-viens#c113728 https://www.quebec.ca/gouv/po…

Update : January 6, 2023

Documents sur la mise en œuvre des appels à l’action no. 29 et no. 30 du rapport de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

pdf 7.71 Mb 2021-11207.pdf

mailto:mce.accesmce@mce.gouv.qc.ca https://www.quebec.ca/gouv/portrait-quebec/premieres-nations-inuits/commission-viens#c113728 https://www.quebec.ca/gouv/po…

Update : January 6, 2023

FTCAQ.pdf

pdf 906 Kb FTCAQ.pdf

s du Québec L’Associaon des médias écrits communautaires du Québec (AMECQ) a été fondée à Québec le 16 novembre 1980. C’est à la suite d’une subvenon reçue…

Update : February 10, 2026

2306027-110- Décision

pdf 206 Kb 2306027-110-decision.pdf

relève davantage de la compétence d'un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son…

Update : July 31, 2023

2306027-110- Décision

pdf 206 Kb 2306027-110-decision.pdf

relève davantage de la compétence d'un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son…

Update : July 31, 2023

Tous les mémorandums, rapports, analyses et notes d'information liés à l'enquête sur les collèges Dawson et Vanier datant du 1er novembre 2024 jusqu'au 10 juillet 2025.

pdf 437 Kb 25-257_Diffusion.pdf

étudiants Collège Dawson et Collège Vanier qui est diffusé au lien web suivant : https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/education/publications-…

Update : August 7, 2025

2024-075 – Rapport produit par l’observateur, maître Philippe Asselin, concernant le dossier de la Ville de Richelieu

pdf 0.96 Mb DAI_2024-075_rapport_dossier_ville_richelieu.pdf

Gouvernement du Québec, « Répertoire des municipalités », en ligne : https://www.quebec.ca/gouvernement/portrait-quebec/repertoire-…

Update : August 15, 2024

2024-075 – Rapport produit par l’observateur, maître Philippe Asselin, concernant le dossier de la Ville de Richelieu

pdf 0.96 Mb DAI_2024-075_rapport_dossier_ville_richelieu.pdf

Gouvernement du Québec, « Répertoire des municipalités », en ligne : https://www.quebec.ca/gouvernement/portrait-quebec/repertoire-…

Update : August 15, 2024

Analyse d’impact réglementaire du projet de Règlement modifiant le Règlement sur l'enfouissement et l'incinération de matières résiduelles et le Règlement sur les déchets biomédicaux

pdf 447 Kb air-enfouissement-incineration-matieres-residuelles-dechets-biomedicaux-03-2020.pdf

génie-conseil du Québec, Guide de rémunération 2019, http://afg.quebec/uploads/2019_AFG_Guide_Remuneration_Sols_FINAL2.pdf. http://afg.quebec/uploads/2019_AF…

Update : August 20, 2025

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2306027-110- Décision

Tous les mémorandums, rapports, analyses et notes d'information liés à l'enquête sur les collèges Dawson et Vanier datant du 1er novembre 2024 jusqu'au 10 juillet 2025.

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