Search results

qu’ils n’étaient pas informés des mesures prises pour assurer la santé des enfants reçus; - Aurait recommandé à la RSG de modifier sa « régie interne » pour …

même temps qu’il a pour objet de lui permettre de communiquer efficacement avec ses concitoyens et concitoyennes. Principes 1) La maîtrise du français,…

comptabilité et de fiscalité; • Agir en amont pour éviter les incidences financières problématiques pour les organismes municipaux et les contribuables; • …

comptabilité et de fiscalité; • Agir en amont pour éviter les incidences financières problématiques pour les organismes municipaux et les contribuables; • …

ion de vos projets, le cas échéant. Pour l’obtention d’un logo, pour toute question au sujet de l’application du Programme d’identification visuelle ou…

ion de vos projets, le cas échéant. Pour l’obtention d’un logo, pour toute question au sujet de l’application du Programme d’identification visuelle ou…

compétitions pour l’encourager; • s’engager dans des organisations sportives et prêter leur concours pour le transport et l’encadrement; • aménager, dans et…

compétitions pour l’encourager; • s’engager dans des organisations sportives et prêter leur concours pour le transport et l’encadrement; • aménager, dans et…

exigibles pour une demande de délivrance de permis et l’ajout de droits exigibles pour certaines demandes de modification de permis sont établis. Article 7…

voulais simplement faire un suivi de ce dossier avec toi. Est-ce que les démarches ont avancé de votre côté? Essentiellement, j’avais noté deux éléments de…