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Campement propalestinien - communications entre le cabinet de la ministre de l'Enseignement supérieur, Pascale Déry, et l'Université McGill entre le 27 avril 2024 et le 1er juin 2024.

pdf 327 Kb 24-153_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JG/mc p. j. 2 Originale signée © Éditeur officiel du Québec…

Update : July 23, 2024

Rapport de l’octroi de bourses aux élèves majeurs ayant des besoins particuliers pour l’embauche de personnes-ressources spécialisées en accompagnement pour les années 2019 à 2023.

pdf 307 Kb 23-472_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JC/cd p. j. 2 Originale signée…

Update : March 15, 2024

Le rapport complet de l’enquête administrative produit en 2024 concernant le Cégep de Saint-Hyacinthe

pdf 320 Kb 24-306_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/MNG/mc p. j. 2 Originale signée…

Update : September 27, 2024

M50650_Diffusion.pdf

pdf 12.11 Mb M50650_Diffusion.pdf

nos salutations les meilleures. Le responsable de l’accès aux documents, Frédérick Desjardins FD/gv p.j. Avis de recours PSSDT Formulaire Demande Politique…

Update : September 26, 2024

Tous les fichiers tableurs (formats xls, xlsx ou csv) relatifs à la qualité de l’air depuis que des mesures sont prises dans les écoles des réseaux publics et privés d'éducation primaire et secondaire.

pdf 236 Kb 24-700_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/MNG/mc p. j. 9 Originale signée…

Update : March 6, 2025

Tous les échanges (lettres, courriels avec leurs pièces jointes, textos) du ministre de l'Éducation Bernard Drainville avec les centres de services scolaires en lien avec l'éclipse solaire, depuis le 1er janvier 2024.

pdf 352 Kb 23-724_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/SD/mc p. j. 2 Originale signée © Éditeur officiel du Québec…

Update : May 10, 2024

Tout document déposé par les établissements universitaires au cours de l'année 2023-2024 qui répondant aux exigences ministérielles présentées à l'article 8 de la Loi sur la liberté académique dans le milieu universitaire (reddition de compte)

pdf 335 Kb 24-601_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JC/mc p. j. 2 Originale signée © Éditeur officiel du Québec…

Update : January 6, 2025

Toutes demandes d’aide financière formulées au Ministère par la Société des Amis du Moulin Michel inc., Toutes conventions d’aide financière, documents ou listes des sommes versées à la Société depuis 2019.

pdf 316 Kb 24-747_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/MNG/mc p. j. 2 Originale signée Unité d'exploitation…

Update : March 7, 2025

24-174_Diffusion.pdf

pdf 324 Kb 24-174_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/MNG/mc p. j. 2 Originale signée © Éditeur officiel du Québec…

Update : July 19, 2024

Décision et réponse transmises dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

pdf 209 Kb F2025054_Diffusion.pdf

Tremblay Responsable substitut de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels p.j. 2 Avis de recours À la suite d'une décision…

Update : July 31, 2025

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