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responsable de l’élaboration de l’AIR transmet celle-ci au représentant de la conformité des AIR qui doit cocher toutes les cases de la grille, ci-après,…

le Réseau des responsables de la gestion de l’éthique et de l’intégrité (RRGEI) à titre de communauté de pratique. Toute personne désignée à titre de RGEI en…

MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION L’ÉQUIPE DE LA DIRECTION RÉGIONALE DU SAGUENAY—LAC-SAINT-JEAN Une équipe dynamique et…

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00 725,00 0,00 Oui Achat de souliers à crampons 100 100 100 100 100 Non 752117 École de la Montée La Montée 752204 752117 École de la Montée La Montée 752205…

DÉTAIL DE LA CLIENTÈLE AYANT SERVI AU CALCUL DE L'ALLOCATION « MONTANT DE BASE ‐ SERVICE RÉGULIER » MESURE 30011 « SERVICES DE GARDE DE…

DÉTAIL DE LA CLIENTÈLE AYANT SERVI AU CALCUL DE L'ALLOCATION « MONTANT DE BASE ‐ SERVICE RÉGULIER » MESURE 30011 « SERVICES DE GARDE DE…

retrouver dans un contrat de diffusion. On y fait mention de sa nature, de sa durée, des œuvres concernées, de la cession de droit, de la transférabilité des…

30 jours suivant la date de fin de la période d’études concernée. S’il s’agit d’une allocation pour la réparation ou le remplacement d’un appareil, la…

fonction de la réalité des milieux, autant en termes de priorités, de desserte que de reddition de comptes. Il est impératif de revenir à une organisation à…