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1091 - Demande de réparation ou de remplacement d’un appareil 2024-2025

pdf 106 Kb 1091-autorisation-appareil-2024-2025.pdf

fournie en vue du remplacement de l’appareil. À la suite du versement de la somme requise, vous avez 60 jours pour faire parvenir à l’AFE la facture…

Update : August 14, 2025

Programme d'aide à la recherche et au transfert - Volet Innovation technologique et volet Innovation sociale - Guide des subventions 2023-2024

pdf 850 Kb GUIDE_PART_2023-2024.pdf

entreprise ▪ Création et mise à jour d’applications et de sites Web ▪ Calibration d’instruments ou d’appareils existants ▪ Collecte de données d’intérêt…

Update : July 18, 2023

Programme d'aide à la recherche et au transfert - Volet Innovation technologique et volet Innovation sociale - Guide des subventions 2023-2024

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entreprise ▪ Création et mise à jour d’applications et de sites Web ▪ Calibration d’instruments ou d’appareils existants ▪ Collecte de données d’intérêt…

Update : July 18, 2023

La vision stratégique du développement – Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable

pdf 2.54 Mb guide_vision_strategique_developpement.pdf

300 délégués représentant l’ensemble des secteurs d’activité socioéconomique ont participé à deux jours de travaux en vue de déterminer les orientations et…

Update : November 16, 2010

Analyse d’impact réglementaire du projet de Règlement modifiant le Règlement sur les parcs en vue de l’établissement du parc national Nibiischii

pdf 678 Kb air-etablissement-parc-national-nibiischii-2024.pdf

environnemental et socio-économique. https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/parcs/documents/RA_Etude-impact_Albanel.pdf https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-…

Update : August 20, 2025

Toutes les communications et directives envoyées aux établissements privés subventionnés et à la Fédération des établissements d’enseignement privés, du 1er juin 2025 au 27 juin 2025, traitant des cibles d'optimisation budgétaire pour l'année

pdf 20 Mb 25-226_Diffusion.pdf

sur une base régulière. Le nombre de jours par enfant ne doit pas excéder 20 pour l’année scolaire. 4. Pour la semaine de relâche, l’allocation est accordée…

Update : July 30, 2025

Plan stratégique 2019-2023 - 3e édition - Mise à jour : décembre 2021

pdf 2.30 Mb plan-strategique-2019-2023-3eEdition.pdf

PLAN STRATÉGIQUE 2019-2023 MINISTÈRE DE LA FAMILLE MISE À JOUR : DÉCEMBRE 2021 PLAN STRATÉGIQUE 2019-2023 MINISTÈRE DE LA FAMILLE MISE À JOUR : DÉCEMBRE 2021…

Update : February 18, 2022

Plan stratégique 2019-2023 - 3e édition - Mise à jour : décembre 2021

pdf 2.30 Mb plan-strategique-2019-2023-3eEdition.pdf

PLAN STRATÉGIQUE 2019-2023 MINISTÈRE DE LA FAMILLE MISE À JOUR : DÉCEMBRE 2021 PLAN STRATÉGIQUE 2019-2023 MINISTÈRE DE LA FAMILLE MISE À JOUR : DÉCEMBRE 2021…

Update : February 18, 2022

Microsoft Word - 22544_LET_Rep_acces total_entete

pdf 594 Kb 22544.pdf

copie du plan d’action disponible sur le site Web du Ministère à l'adresse suivante: https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/immigration/publicatio…

Update : October 19, 2022

Microsoft Word - 22544_LET_Rep_acces total_entete

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copie du plan d’action disponible sur le site Web du Ministère à l'adresse suivante: https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/immigration/publicatio…

Update : October 19, 2022

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