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ALA Une capacité d’action Des partenaires traditionnels et en essor Axes d’intervention Axe d’intervention 1 : Prospérité économique Axe d’intervention 2 :…

été offertes dans le cadre d’un programme de grade […] qui a fait l’objet d’une évaluation périodique, d’un agrément ou d’une évaluation initiale de la CEP; …

été offertes dans le cadre d’un programme de grade […] qui a fait l’objet d’une évaluation périodique, d’un agrément ou d’une évaluation initiale de la CEP; …

disponible ne permet pas à la STO d’atteindre les cibles d’électrification gouvernementales de la flotte d’autobus d’ici 2030. La reprise des subventions…

Exercice d’un mandat ou exécution d’un contrat de services ou d’entreprise confié par le Ministère; • Application d’une convention collective, d’un décret, d…

Exercice d’un mandat ou exécution d’un contrat de services ou d’entreprise confié par le Ministère; • Application d’une convention collective, d’un décret, d…

ministère peut refuser de communiquer un renseignement obtenu d’un gouvernement autre que celui du Québec, d’un organisme d’un tel gouvernement ou d’une…

présente directive ayant pour objet la détermination d’orientations et d’objectifs en matière d’acquisitions gouvernementales, applicable au Centre d’acquisi…

présente directive ayant pour objet la détermination d’orientations et d’objectifs en matière d’acquisitions gouvernementales, applicable au Centre d’acquisi…

de la modification des limites d’une réserve faunique, d’un refuge faunique, d’un parc, d’une réserve écologique, d’une réserve aquatique, d’une réserve de…