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Taschereau Prog. : 01-01 - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC – CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ – CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR…

demande d’AP, il faut d’abord répondre au questionnaire d’admissibilité du Service de demande d’autorisation d’enseigner9. Il est à noter que le fait de…

demande d’AP, il faut d’abord répondre au questionnaire d’admissibilité du Service de demande d’autorisation d’enseigner9. Il est à noter que le fait de…

générales pp. 1-2 NOM DU PROGRAMME D'INFRASTRUCTURES : Mun. / Org. : FORMULAIRE D'ATTESTATION DU RESPECT DES OBLIGATIONS DU PROTOCOLE D'ENTENTE…

générales pp. 1-2 NOM DU PROGRAMME D'INFRASTRUCTURES : Mun. / Org. : FORMULAIRE D'ATTESTATION DU RESPECT DES OBLIGATIONS DU PROTOCOLE D'ENTENTE…

gestion du Fonds vert (CGFV), dont la mission est d’encadrer la gouvernance du Fonds vert et d’assurer la coordination de sa gestion dans une perspective de…

gestion du Fonds vert (CGFV), dont la mission est d’encadrer la gouvernance du Fonds vert et d’assurer la coordination de sa gestion dans une perspective de…

obtenu d’un gouvernement autre que celui du Québec, d’un organisme d’un tel gouvernement ou d’une organisation internationale. Il en est de même du…

nnaires responsables d’une soixantaine d’établissements et d’installations qui offrent, sous convention avec l’État, des services d’hébergement, de soins et…

terme, à un besoin d’espaces d’enseignement. Pour établir l’admissibilité à ce volet, le Ministère considère le besoin d’espaces à long terme d’un…