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émissions de gaz à effet de serre; L’amélioration de la santé; L’accroissement de la sécurité; L’amélioration de la qualité de l’environnement; Une meilleure…

qu’à compter de 2017-2018, un montant de 20 millions de dollars sera alloué annuellement au financement de nouvelles initiatives définies dans le cadre de la…

qu’à compter de 2017-2018, un montant de 20 millions de dollars sera alloué annuellement au financement de nouvelles initiatives définies dans le cadre de la…

2021). De plus, les conditions d’admissibilité de ces logements peuvent restreindre l’accès à certains types de contrevenants, dépendamment de la nature de…

tion de l'événement : toute note de breffage, note d'intervention, document d'analyse ou de réflexion ayant permis de soutenir le ministre…

tion de l'événement : toute note de breffage, note d'intervention, document d'analyse ou de réflexion ayant permis de soutenir le ministre…

limiter l’ouverture de nouvelles rues ou de nouveaux accès routiers et rendre l’émission de permis ou de certificats conditionnelle à la production d’une…

s’agit d’un taux de participation global de 48 %. Ce sondage a permis de distinguer certaines tendances quant à l’utilisation des règlements d’urbanisme à…

s’agit d’un taux de participation global de 48 %. Ce sondage a permis de distinguer certaines tendances quant à l’utilisation des règlements d’urbanisme à…

ions de GES ont globalement diminué de 9 % de 1990 à 2016, elles auraient plutôt baissées de près de 20 % si les émissions reliées au transport routier n’ava…